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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

28 résultats pour « Chappe »

ARTICLE

CODE

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Article 18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 84

Arrêté du 14 mars 1986 définissant les prescriptions techniques d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les machines mobiles agricoles ou forestières.

Dans le cas d'un remorquage par crochets ou chapes et anneaux, ces éléments doivent correspondre aux normes en vigueur et présenter des garanties de résistance suffisante.

LEGIARTI000032368114

—

. - collé au mur ; Indépendamment des diverses poses de carreaux céramiques, le carreleur réalise des chapes dont la finition restera apparente (sous-sol de maison individuelle) ou sera recouverte de peinture ou de revêtements souples (moquette, parquet

Article 4

—

TITRE PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL Réaliser la pose collée au sol et au mur de carreaux céramiques Réaliser la pose collée au sol et au mur de carreaux céramiques Réaliser la pose scellée de carreaux céramiques Réaliser des chapes

Article 11

—

ayant le caractère d'un complément de retraite peut être attribuée : a) Aux titulaires de l'indemnité annuelle de départ à compter de la date à laquelle ils perçoivent un avantage de vieillesse agricole prévu par le livre VII du code rural (titre II, chap

Article 3 bis

—

présent arrêté modificatif sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles du titre de carreleur selon le tableau de correspondance ci-dessous : TITRE PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL Réaliser la pose scellée sur chape

Article R742-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 51 > 90

Code du travail

En cas de non-conciliation il peut être recouru à un arbitrage dans les conditions prévues par le titre II (chap V) du livre V.

Article 3-2

—

CCP - Réaliser des dallages et des chapes. CCP - Réaliser des dallages et des planchers type dalle pleine ou poutrelles et hourdis. CCP - Monter des maçonneries de parement. CCS - Monter des briques de parement.

Article R1331-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 56

Code de la santé publique

En outre, pour éviter toute stagnation d'eau dans les bâtiments et leurs abords, les cours, courettes, terrasses, balcons, coursives, toits-terrasses, chapes, perrons, marches, espaces vides entre deux murs d'habitation, ruelles mitoyennes et sols des

Article Annexe

—

Il réalise la chape et pose des matériaux d'interposition en sous-couche acoustique, thermique ou d'imperméabilisation.

Article 245-5.04

—

-Les sections souples des échappements sont fixées par doubles colliers de serrage ou par collier large à serrage par chape et tirant boulonné en acier inoxydable ou en matériau équivalent en résistance à la traction et à la corrosion, toujours accessibles

Article ANNEXE

—

Chape en mortier de ciment réglée à une épaisseur d'au moins 30 mm. Pierre reconstituée ou dalles minérales d'au moins 40 mm d'épaisseur. (1) PCS : pouvoir calorifique supérieur. :

Article ANNEXE III a

—

Déterminer les besoins en matériaux X C3.1 : Organiser son intervention X C3.2 : Sécuriser son intervention X C3.3 : Préparer les supports X C3.4 : Implanter et répartir X C3.5 : Réaliser des systèmes de protection à l'eau X C3.6 : Réaliser des chapes

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Revêtement de murs Dalles plastiques, colles bitumineuses, les plastiques avec sous-couche, chape maigre, calfeutrement des passages de conduits, revêtement bitumineux des fondations.

Article ANNEXE 13

—

lignes électriques HT en limite nord de Groslay à la parcelle section BD n° 818 ; - les fonds de parcelles section BD n°s 818, 820, 822, 97, 102, 83, 84, 842, 840, 835, 833, 839, 837, 78 jusqu'au chemin rural dit des Postes (renommée rue Claude-Chappe

Article ANNEXE I b

—

besoins en matériaux RÉALISER C3 C3. 1 : Organiser son intervention C3. 2 : Sécuriser son intervention C3. 3 : Préparer les supports C3. 4 : Implanter et répartir C3. 5 : Réaliser des systèmes de protection à l'eau C3. 6 : Réaliser des chapes

Article Annexe II

—

Ces candidats constituent un dossier conformément aux dispositions prévues pour les candidats de la formation professionnelle continue en situation de perfectionnement (cf supra chap. 3, b)

Article Annexe II

—

Parois horizontales intérieures Chapes et dalles flottantes traditionnelles, rapportées : II-1.3.2.

Article Annexe I

—

Mesures contre la pollution atmosphérique. 97/24/CE (1) 17 juin 1999 17 juin 2003 (7) modifiée par 2003/77/CE 1er avril 2003 (8) 1er juillet 2004 (8) modifiée par 2003/77/CE (chap. 5, annexe II, point 2.2.1.5, ligne B) 1er janvier

Article 29

—

Ce groupe de travail a vocation à s'appuyer notamment sur les travaux de la Commission de la Hiérarchisation des Actes et Prestations (CHAP).

Article ANNEXE

—

Briquenay (08086) ; Brognon (08087) ; Bulson (08088) ; Buzancy (08089) ; Carignan (08090) ; Cernion (08094) ; Chagny (08095) ; Chalandry-Elaire (08096) ; Challerange (08097) ; Champigneul-sur-Vence (08099) ; Champigneulle (08098) ; Champlin (08100) ; Chappes

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