Codes de loi français

Article L214-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 38 > 94

Les manèges à poneys, entendus comme attractions permettant, pour le divertissement du public, de chevaucher tout type d'équidé, via un dispositif rotatif d'attache fixe privant l'animal de liberté de mouvement, sont interdits.

Article R412-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 11 > 15

Elles ne peuvent être chevauchées ou franchies qu'en cas de nécessité absolue. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Article R527-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 86

objectifs suivants : 1° Défendre les intérêts matériels et moraux des coopératives ou des unions de coopératives adhérentes ; 2° Régler amiablement tous différends pouvant intervenir entre organisations coopératives, notamment en ce qui concerne le chevauchement

Article ANNEXE 1

c) Pour les navires en remplaçant un autre, si le remplacement a eu lieu en 2019 ou 2020, CAa est calculé par la moyenne des chiffres d'affaires annuels reconstitués des navires remplacé et remplaçant, sans chevauchement de période, sur les années 2019

Article R412-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 57

chapitre IV du présent titre, ou lorsqu'il est nécessaire de traverser la chaussée ; 2° S'il s'agit d'une voie de circulation réservée à certaines catégories de véhicules, les conducteurs d'autres catégories de véhicules ne peuvent franchir ou chevaucher

Article FRA. APPENDICE 7

-Les SLOP sont des procédures approuvées qui permettent aux aéronefs de suivre une trajectoire parallèle à droite de l'axe de la route par rapport au sens du vol afin de réduire la probabilité de chevauchement latéral due à la précision accrue des systèmes

Article 5

remplaçant un autre, si le remplacement a eu lieu en 2019 ou 2020, la moyenne annuelle de la valeur totale des ventes est reconstituée sur les années 2019 et 2020 à partir de la valeur annuelle des ventes des navires remplacé et remplaçant, sans chevauchement

Article R9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 15

En cas de chevauchement de périodes d'interruption ou de réduction d'activité au titre d'enfants différents, la période du chevauchement n'est comptée qu'une seule fois.

Article R130-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 79 > 44

prévu aux II et III de l'article R. 412-7 ; 4° La circulation sur les bandes d'arrêt d'urgence prévue à l'article R. 412-8 ; 5° Le respect des distances de sécurité entre les véhicules prévu à l'article R. 412-12 ; 6° Le franchissement et le chevauchement

Article 5

enregistré dans le fichier de la flotte de l'Union européenne depuis moins de deux ans à la date de présentation de la demande d'aide, cette condition s'apprécie en tenant compte des jours d'activité de pêche du navire remplacé sur ladite période, sans chevauchement

Article R417-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 55

horaires pendant lesquels le stationnement est autorisé ; 3° Entre le bord de la chaussée et une ligne continue lorsque la largeur de la voie restant libre entre cette ligne et le véhicule ne permet pas à un autre véhicule de circuler sans franchir ou chevaucher

Article 5

En cas de chevauchement de périodes d'interruption ou de réduction d'activité au titre d'enfants différents, la période du chevauchement n'est comptée qu'une seule fois.

Article R121-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 56

circulation sur les bandes d'arrêt d'urgence prévus à l'article R. 412-8, au 9° du II de l'article R. 417-10 et à l'article R. 421-7 ; 5° Le respect des distances de sécurité entre les véhicules prévu à l'article R. 412-12 ; 6° Le franchissement et le chevauchement

Article R110-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 05

Toutefois,, les carrefours à sens giratoire peuvent comporter un terre-plein central matériellement franchissable, qui peut être chevauché par les conducteurs lorsque l'encombrement de leur véhicule rend cette manoeuvre indispensable ; -chaussée : partie

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

véhicules ; c) La mise en marche de l'installation en conduite à distance est obligatoirement subordonnée à l'acquittement des sécurités : Cabine : - portes fermées ; - frein de chariot réarmé (lorsqu'il existe) ; - autres sécurités ; Ligne : - non-chevauchement

Article Annexe

L'écartement entre les rangs est inférieur ou égal à 2 mètres, et l'écartement entre les pieds sur un même rang est supérieur ou égal à 1 mètre, ou à 0,80 mètre sous réserve que les vignes soient taillées en taille courte, de façon à éviter le chevauchement

Article Annexe Ib

Exploiter le plan de charge d'une installation Expliciter les moyens utilisés à la gestion des matières premières et des produits X Les diagrammes de GANTT Identifier les différents types de diagrammes (au plus tôt, au plus tard, avec chevauchement

Article Annexe

Contraintes et limites Lors d'une création ou d'une modification de séance, le système doit interdire le chevauchement d'horaires de plusieurs séances dans une même salle.

LEGIARTI000034846415

Premier cliché : le véhicule chevauche la ligne d'effet du signal lumineux ou son prolongement sur la chaussée, autrement dit l'avant du véhicule est situé au-delà de la ligne d'effet et l'arrière du véhicule en deçà de la ligne d'effet, et ce quelle