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19 résultats pour « David CASTEL »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
L'autorité administrative dispose, à compter de la même date, d'un délai d'un an pour restituer cette œuvre aux ayants droit de David Cender.
Article 24
Le canton n° 23 (Vallée Dordogne) comprend les communes suivantes : Allas-les-Mines, Audrix, Berbiguières, Besse, Bouzic, Campagnac-lès-Quercy, Carves, Castelnaud-la-Chapelle, Castels et Bézenac, Cénac-et-Saint-Julien, Cladech, Coux-et-Bigaroque-Mouzens
Article 1
1253, 144, 147 à 156 et 1009 ; - propriété d'Electricité de France : section C2, parcelles numéros 96 à 98, 1010, 1011, 1013 à 1015, 1018, 1020, 1252, 1255, 1257, 1260, 1262, 1265, 1268, 1270, 1441 et 1445 ; - propriété de la famille DUNAND Maurice - DAVID-VAUDEY
Article ANNEXE 5
Saint-Exupéry ; - avenue Saint-Exupéry jusqu'aux limites des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 ; - limites Ouest des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 jusqu'à la rue Greuze ; - rue Greuze jusqu'à la rue Vincent ; - rue Vincent jusqu'à la rue David
Article 39 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 61
Les prix Dan David pour les sciences, la technologie et les humanités ; l. Les prix " Breakthrough Prize " dans le domaine des sciences de la vie, des mathématiques et de la physique fondamentale ; m.
Article 9
Castel-Sarrasin Haute-Garonne. Auch Condom Lectoure Gers. Libourne Girdonde. Bastia Golo. Lodeve Beziers Hérault. Saint-Malo Fougères Vitré Ile-et-Vilaine. Châteauroux Issoudun Indre. Chinon Tours Indre-et-Loire.
Article Annexe
Hôtel de Maliverny, 33, rue Emeric-David, 13100 Aix-en-Provence. Marseille. Maison de l'avocat, 51, rue Grignan, 13006 Marseille.
LEGIARTI000045166920
011013 5 985 CC CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS 20003585500010 PORT FLUVIAL CC CASTEL 20003585500036 011 20003585500101 STATION SERVICE CC 011013 3 615 CC CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS 20003585500010 STATION SERVICE CC CASTEL
Article 2
marina du Roucas Blanc, située dans le périmètre formé par l'ensemble du bord de mer longeant la corniche du président Fitzgerald Kennedy, la promenade George Pompidou, entre l'extrémité du “ Nhow Hotel Marseille ” et le rond-point de la statue du David
LEGIARTI000045166922
21270478700010 PREY 21270497700017 ROUGEMONTIERS 21270539600019 SAINT-ETIENNE-SOUS-BAILLEUL 21270580000010 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE 21270624600015 SURVILLE 21270668300019 VAL-DAVID
Article ANNEXE
Languedoc-Roussillon 11 Montferrand Gisement archéologique de Peyre-Clauque. 11 Narbonne Cimetière paléochrétien du Clos de la Lombarde. 11 Sigean Oppidum de Pech-de-Mau. 30 Nages-et-Solorgues Oppidum des Castels. 30 Nîmes Castellum
traditions (CFMTT) IV Fèvre taillandier coutelier 254 5 ans Centre de formation aux métiers et transmission de traditions (CFMTT) IV Membre d'équipage technique service médical d'urgence par hélicoptère 311 5 ans Association Castel
En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq. Landes. Les Gaves réunis. Sur tout leur parcours. Landes, Pyrénées-Atlantiques. Le Gave d'OIoron.
Article Français (suite)
.: Quand les cloches ne sonnent plus (traduit de l'américain) David, F. : Une petite flamme dans la nuit Dayre, V. : C'est la vie Lili Desarthe, A.: Je ne t'aime pas Paulus Farre, M. : Pourquoi pas Perle ?
En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq. Landes. Bassin du Rhin COURS D'EAU SECTION CONCERNEE DEPARTEMENTS concernés Le Rhin. Sur tout son parcours. Bas-Rhin, Haut-Rhin.
Article ANNEXE 3
NOSTRE CASTEL COUIZA PA 900,00 630,00 Nouvelle Aquitaine 1161 1161 160000014 160000147 IME Fraineau PH 1 523,23 1 523,23 Nouvelle Aquitaine 1161 1161 160012878 490016342 EHPAD EMERAUDES PA 638,99 638,99 Nouvelle Aquitaine 1171 1171 170016638 170025894
Article Annexe I (suite)
Sassey 27 Eure Serez 27 Eure Suzay 27 Eure Le Thil 27 Eure Les Thilliers-en-Vexin 27 Eure Le Torpt 27 Eure Tourneville 27 Eure Toutainville 27 Eure La Trinité 27 Eure Le Val-David
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48
En aval du confluent du Luy de France et du Luy de Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq (Landes). Landes Lamproies marine et fluviatile, aloses en aval de la limite du département des Pyrénées-Atlantiques.
Article Annexe II
1926 à 1984 ; Aciéries AUBERT et DUVAL : de 1984 à 1986 ; AUBERT et DUVAL-Aciérie des Ancizes : De 1986 à 1992 ; SA Centre Protection, usine de la Mathurette, 20, rue des dagneaux, BP 183,63203 Riom : de 1955 à 1988 ; Soma Europe-Transmissions/ Sog David