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Codes de loi français

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14 résultats pour « Delphine MIGNON-EYRAUD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 10

—

, Marigny, Mauzé-sur-le-Mignon, Paizay-le-Chapt, Périgné, Plaine-d'Argenson, Prin-Deyrançon, La Rochénard, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Hilaire-la-Palud, Secondigné-sur-Belle, Séligné, Val-du-Mignon, Vernoux-sur-Boutonne, Le Vert, Villefollet, Villiers-en-Bois

Article Annexe IV

—

Filet mignon. Longe (2) (3). Jambon (4). Epaule (4). Pointe. Palette. Jarret avant (5). Jarret arrière (5). Plat de côte. Travers. Poitrine.

Article 2

—

Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article 19

—

Le canton n° 18 (Saint-Jean-d'Angély) comprend les communes suivantes : Annepont, Annezay, Archingeay, Bernay-Saint-Martin, Bignay, Bords, Champdolent, Chantemerle-sur-la-Soie, Courant, La Croix-Comtesse, Dœuil-sur-le-Mignon, Essouvert, Fenioux, Grandjean

Article ANNEXE

—

Le canal du Mignon. De son confluent avec la Sèvre-Niortaise jusqu'au pont de la R.N. 11, commune de Mauzé-le-Mignon. Deux-Sèvres, Vendée, Charente-Maritime. La Courance.

Article 3

—

Troglodytidés (Passériformes) Troglodyte mignon (Trogodytes troglodytes). Sittidés (Passériformes) Sittelle torchepot (Sitta europaea). Certhiidés (Passériformes) Grimpereau des bois (Certhia familiaris).

Article 1

—

locales d'insertion de Niort, Bressuire et Thouars qui correspond aux cantons de Mauléon, de Bressuire, de Cerizay, d'Argenton-Château, de Thouars, de Saint-Varent, de Niort nord, de Niort ouest, de Prahecq, de Beauvoir-sur-Niort, de Mauzé-sur-le-Mignon

Article Annexe

—

consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel), Cervelle (Delphine

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

OBSERVATIONS. (1) A l'exception du bras qui alimente le moulin d'Ebly. (2) A l'exception du ruisseau dit l a Vieille-Seine Mignon Du moulin neuf sous Mauzé à la limite du département de la Charente. Néant.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Mignon Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Sèvre niortaise. Néant. Seudre Depuis la commune de Saujon jusqu'à son embouchure dans l'Océan. Corme-Ecluse inclusivement.

Article 1

—

Hautes-Pyrénées IV Technicien en radioprotection 343r 2 ans (CEA-INSTN), Insitut national des sciences et techniques nucléaires IV Agent privé de protection rapprochée 344t 2 ans Formaplus 3B III Comédien/artiste interprète 133 3 ans L'Ecole du jeu - Delphine

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Coulonges-sur-l'Autize, Mazières-en-Gâtine, Niort Est, Niort Nord, Niort Ouest, Prahecq, Secondigny 2e circonscription Cantons de : Beauvoir-sur-Niort, Brioux-sur-Boutonne, Celles-sur-Belle, Chef-Boutonne, Frontenay-Rohan-Rohan, Lezay, Mauzé-sur-le-Mignon

LEGIARTI000050943833

—

Issigeac (24212) ; Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert (24214) ; Jumilhac-le-Grand (24218) ; Lalinde (24223) ; Lanouaille (24227) ; Le Lardin-Saint-Lazare (24229) ; Marcillac-Saint-Quentin (24252) ; Mareuil en Périgord (24253) ; Marquay (24255) ; Eyraud-Crempse-Maurens

Article Annexe 2

—

FR533 Deux-Sèvres. 79095 Clussais-la-Pommeraie ; 79150 Limalonges ; 79163 Mairé-Levescault ; 79170 Mauzé-sur-le-Mignon ; 79171 Mauzé-Thouarsais ; 79174 Melle ; 79191 Niort ; 79220 Prin-Deyrançon ; 79246 Sainte-Eanne ; 79300 Sainte-Verge ; 79301

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