Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Goasmat-Arnold »
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EXTRAIT
Article Annexe
Neuilly-Plaisance (93) Section C n° 3361 9 086 850 104 Bâtiment ORLYVAL, bâtiment administratif d'Orlyval Chemin de Fresnes, Wissous (91) Section C n° 94 pour partie 273 312 105 Immeuble MICHEL BIZOT, logistique et génie climatique 37, avenue du Docteur-Arnold-Netter
LEGIARTI000036612206
Oiseau-lunettes gris, Z'oiseau blanc Famille des Muscicapidae (Passeriformes) Saxicola tectes (Gmelin, 1789) : Traquet de La Réunion, Tec-tec Famille des Motacillidae (Passeriformes) (*) Motacilla alba Linnaeus, 1758 : Bergeronnette grise REPTILES Nactus soniae Arnold
Article Annexe
Paris (12 e 11 Immeuble administratif : 46 à 52, quai de la Râpée, 54 à 56, quai de la Râpée et 189 à 191 bis, rue de Bercy. 12 Ateliers : 37, avenue du Docteur-Arnold-Netter. 13 Bâtiment social : 77, avenue du Docteur-Arnold- Netter
Article Annexe
de la RATP (objet, sur une partie du bien, d'un bail emphytéotique consenti par le STIF [567 places de stationnement], expirant le 2 janvier 2051) : 54, quai de la Rapée, et 189 à 191, rue de Bercy. 17 Atelier spécialisé : 37, avenue du Docteur-Arnold-Netter