Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 résultats pour « Hussard »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 7
la 11e brigade parachutiste ; - 1er régiment de chasseurs parachutistes ; - 3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; - 8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; - 2e régiment étranger de parachutistes ; - 1er régiment de hussards
Article Annexe 6
de marine ; - 2e régiment d'infanterie de marine ; - 3e régiment d'infanterie de marine ; - 6e régiment du génie ; - 11e régiment d'artillerie de marine ; - régiment d'infanterie - chars de marine ; - 1er régiment d'artillerie ; - 3e régiment de hussards
Article Annexe 6
de marine ; - 2e régiment d'infanterie de marine ; - 3e régiment d'infanterie de marine ; - 6e régiment du génie ; - 11e régiment d'artillerie de marine ; - régiment d'infanterie - chars de marine ; - 1er régiment d'artillerie ; - 3e régiment de hussards
Article 1
d'entraînement spécialisé ; – le centre parachutiste d'instruction spécialisée ; – le 4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales ; – le groupe interarmées d'hélicoptères de Villacoublay ; – le 54e régiment de transmissions ; – le 2e régiment de hussards
Article Annexe 3
régiment étranger de génie ; - 2e régiment étranger de génie ; - 3e régiment du génie ; - 6e régiment du génie ; - 13e régiment du génie ; - 17e régiment du génie parachutiste ; - 19e régiment du génie ; - 31e régiment du génie ; - 2e régiment de hussards
LEGIARTI000042664046
PARACHUTISTES-CAMP DE GER 65 GER X X X X X X TERRE 1ER RÉGIMENT DE HUSSARDS PARACHUTISTES 65 TARBES X X X X X X X X X X X X TERRE GROUPEMENT DE RECRUTEMENT DE LA LEGION ETRANGERE-POSTE INFORMATION RECRUTEMENT PERPIGNAN 66 PERPIGNAN X X X X TERRE
LEGIARTI000042664090
ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA METZ) 57 METZ X X X X X X TERRE DETACHEMENT DRHAT-CELLULE REFERENTS TERRE NORD-EST 57 METZ X X X TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3EME REGIMENT DE HUSSARDS
LEGIARTI000030342349
SELECTION NORD-EST (CIRFA METZ) 57 METZ X X X X X X TERRE DETACHEMENT DRHAT - CELLULE REFERENTS TERRE NORD-EST 57 METZ X X X ORIGINE TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3e REGIMENT DE HUSSARDS
LEGIARTI000051283058
RÉGIMENT DE TRANSMISSIONS (40E RT) 57 THIONVILLE R ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DU 8E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 8E RMAT) 57 WOIPPY R ARMÉE DE TERRE ETAT-MAJOR DE LA REGION TERRE NORD-EST (EM RT NE) 57 METZ R ARMÉE DE TERRE 4E GROUPE D'ESCADRONS DE HUSSARDS
LEGIARTI000051282806
40EME RT) 57 THIONVILLE R ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DU 8EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 8EME RMAT) 57 WOIPPY R ARMEE DE TERRE ETAT-MAJOR DE LA REGION TERRE NORD-EST (EM RT NE) 57 METZ R ARMEE DE TERRE 4EME GROUPE D'ESCADRONS DE HUSSARDS