Codes de loi français

Article 1

L'aérodrome de Saint-Christol (Vaucluse) est fermé à toute circulation aérienne et est supprimé de la liste n° 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du 23 novembre 1962 susvisé. A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 23 novembre 1962 Art.

Article 5

L'INSEE diffuse également pour les IRIS 2000 les zones de la politique de la ville et les communes, les cantons et les arrondissements des tableaux décomptant les nombres de ménages, de personnes et d'unités de consommation pour des croisements des variables

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 69 > 35

Pour l'application de la présente section : 1° Ne sont considérés que les points de livraisons actifs, c'est-à-dire les points de comptage dont la consommation de l'année concernée est non nulle ; 2° Les regroupements par " IRIS " s'entendent par commune

Article D111-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

T2 et auxquels sont associés un code NAF ou un SIRET relèvent de la catégorie des petits professionnels ; les points de livraison correspondant à un tarif d'acheminement T3 ou T4 relèvent de la catégorie des entreprises ; 5° Les regroupements par " IRIS

Article 3

d'habitations à cette adresse, le nombre d'établissements d'activités à cette adresse, le nombre de communautés à cette adresse, le nombre d'équipements urbains à cette adresse, l'identifiant de gestion INSEE, la source de création de l'adresse, le code IRIS

Article D113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 69 > 35

° Pour chaque réseau, puissance installée et production annuelle de chaleur ou de froid, livraison annuelle de chaleur ou de froid, en précisant son contenu CO 2 2° Livraisons totales annuelles de chaleur ou de froid par secteur d'activité et par IRIS

Article Annexe 5

médicale. 3° Unités du service du commissariat des armées : - groupement de soutien de la base de défense de Grenoble - Annecy - Chambéry ; - groupement de soutien de la base de défense de Gap ; - groupement de soutien de la base de défense de Saint-Christol

Article 1

Iris chamaeiris Bertol. Iris nain. Leucoium vernum L. Nivéole du printemps. Lilium croceum Chaix < Lis orangé, lis faux-safran. Lilium martagon L. Lis martagon. Lilium rubrum Lmk. Lis de Pompone, Lis turban. Narcissus bulbocodium L.

Article Annexe I

Hermodactylus tuberosus Iris tubéreux. Hierochloe odorats Avoine odorante. Iris aphylla Iris sans feuilles. Iris sibirica Iris de Sibérie. Iris sisyrhynchium Iris faux-Sisyrhynque.

Article D111-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

gestionnaires du réseau public de transport d'électricité et de réseaux de transport de gaz naturel, livraison totale annuelle de gaz et d'électricité, pour les installations directement raccordées au réseau concerné, par secteur d'activité et par IRIS

Article Annexe 17

Quartier du Rotois Courrières Avenue des Saules de la rue des Iris jusqu'à la limite nord-ouest des parcelles AI 849 et AI 850. Limite nord-ouest des parcelles section AI n° 851 à 865, limite nord des parcelles AI 865 et AI 867 jusqu'au CD 46.

Article 8

d'hélicoptère monopilote TRI (H) 0,3 39 Cours de renouvellement d'une qualification d'instructeur de qualification de type d'hélicoptère TRI (H) 0,1 40 Cours de qualification d'instructeur de qualification de vol aux instruments d'avion IRI

Article 1

Périgueux-Bassillac Dordogne Péronne - Saint-Quentin Somme Persan-Beaumont Val-d'Oise Phalsbourg-Bourscheid Moselle Propriano Corse Quiberon Morbihan Reims-Prunay Marne Rochefort-Soubise Charente-Maritime Saint-Christol

Article ANNEXE

13112 Velaux 13113 Venelles 13114 Ventabren 13117 Vitrolles 13118 Coudoux 13119 Carnoux-en-Provence 30007 Alès 30027 Bagard 30042 Boisset-et-Gaujac 30094 Corbès 30168 Mialet 30173 Mons 30243 Saint-Christol-lès-Alès

Article Annexe

Ils se voient délivrer la qualification FI(A)-F et la qualification IRI(A)-F. 7.2.5.

LEGIARTI000022970363

Rocher, Rochessauve, Rocles, Rompon, Rosières, (Le) Roux, Sablières, Saint-Agrève, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-André-Lachamp, Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Basile, Saint-Christol

Article 1

et hélicoptère) 311u 5 ans Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ― Direction générale de l'aviation civile (DGAC) II Conseiller en VAE 315m 3 ans Institut de ressources en intervention sociale (IRIS

LEGIARTI000030541821

Lavilledieu, Laviolle, Limony, Lyas, Marcols-les-Eaux, Monestier, Nozières, Payzac, Prades, Préaux, Privas, Ribes, Roiffieux, Rosières, Saint-Agrève, Saint-Alban-d'Ay, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-André-Lachamp, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Basile, Saint-Christol

Article 1

. - AFOCA) - IFOCA I Analyste en stratégie internationale 300 3 ans Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS) I Entrepreneur de l'économie sociale et solidaire 310 2 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) I Directeur

Article Annexe II table A

Rausch. 103598 Inula britannica L. 103614 Inula crithmoides L. 103628 Inula helvetica Weber. 103772 Iris pseudacorus L. 103777 Iris sibirica L. 103800 Iris xiphium L. 103832 Isoetes boryana Durieu. 103840 Isoetes duriei Bory. 103841