Codes de loi français

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20 résultats pour « Labbe-Fabre »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

Série commémoratifs et divers : ― le Gouvernement belge à Sainte-Adresse 1914-1918 ; ― émission commune France-île Maurice ; ― Jean-Henri Fabre (1823-1915) ; ― Saintes-Maries-de-la-Mer (1315-2015) ; ― Cité internationale de la tapisserie et de l'art tissé

LEGIARTI000047814890

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association : Institut national d'histoire de l'art, au titre de son association : Institut national de l'audiovisuel, au titre de son association : Etablissement public de la Cité de la musique-Philharmonie de Paris, au titre de son association : -à des Labex

Article Annexe 8

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Rue Ferdinand-de-Lesseps jusqu'à la rue Joseph-Fabre. Rue Joseph-Fabre jusqu'à la rue de l'Hort-de-Monseigneur. Rue de l'Hort-de-Monseigneur jusqu'à l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin, de la parcelle OP 1 jusqu'à la rue Maurice-Biscaye.

Article 1

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Labbe à longue queue. Stercorarius parasitiens. Labbe parasite. Stercorarius pomarinus. Labbe pomarin. Laridés. Larus atricilla. Mouette rieuse d'Amérique. Mauve à tête noire. Sterna albifrons. Sterne maine.

Article annexe

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Musée Fabre, à Montpellier. Musée des beaux-arts, à Nancy. Musée des beaux-arts, à Nantes. Musée des beaux-arts J.-Chéret, à Nice. Musée des beaux-arts, à Orléans. Musée Sainte-Croix, à Poitiers. Musée Saint-Denis, à Reims.

Article 4

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Stercorariidés (Charadriiformes) O Labbe de McCormick/Labbe subantarctique (Stercorarius maccormicki/Catharacta maccormicki). Grand Labbe (Stercorarius skua). Labbe pomarin (Stercorarius pomarinus). Labbe parasite (Stercorarius parasiticus).

LEGIARTI000028786110

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Daubié BOURG-EN-BRESSE Lyon 0010821M Collège Eugène Dubois CHÂTILLON-SUR-CHALARONNE Montpellier 0301326D Collège André Chamson LE VIGAN Montpellier 0300039E Collège de La Galaberte SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT Montpellier 0340119V Collège Ferdinand Fabre

LEGIARTI000036612206

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Charadriiformes) (*) Dromas ardeola Paykull, 1805 : Drome ardéole Famille des Laridae (Charadriiformes) Anous stolidus pileatus (Scopoli, 1786) : Noddi brun Famille des Stercorariidae (Charadriiformes) (*) Stercorarius antarcticus lonnbergi Mathews, 1912 : Labbe

LEGIARTI000027993579

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D'ores et déjà, en matière de recherche, l'action "Initiatives d'excellence" s'articule avec plusieurs actions du programme d'investissements d'avenir : notamment, les actions "Laboratoires d'excellence - Labex", "Equipements d'excellence - Equipex",

Article Annexe II

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Hydrobates pelagicus Pétrel tempête (Océanite tempête) X X X X Oceanodroma leucorhoa Pétrel culblanc (Océanite culblanc) X X X Phalaropus lobatus Phalarope à bec étroit X X Phalaropus fulicarius Phalarope à bec large X X X Stercorarius parasiticus Labbe

LEGIARTI000036612924

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Actitis macularius (Linnaeus, 1766) : Chevalier grivelé Famille des Laridae (Charadriiformes) Anous stolidus stolidus (Linnaeus, 1758) : Noddi brun, Noddi niais Famille des Stercorariidae (Charadriiformes) Stercorarius longicaudus Vieillot, 1819 : Labbe

LEGIARTI000036612914

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Article Annexe II

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Labbé. Chantiers R. Labbé SA. Construction Labbé R. SARL. 6-8, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo. De 1995 à 1996. Constructions navales Robert Hus 3, rue du Clos-du-Noyer, ZI, 35400 Saint-Malo. De 1971 à 1990.

Article 1

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. ― GRETA Quercy-Rouergue ; lycée Ferdinand Fabre de Bédarieux. ― GRETA des hauts cantons de l'Hérault ; Association des foyers de Province (AFP). V Agent de prévention et de sécurité. 344t 1 an Nouvelles carrières Ouest (NCO).

Article Annexe II table A

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. 124406 Sparganium borderei Focke. 124407 Sparganium emersum Rehmann. 124408 Sparganium erectum L. 124412 Sparganium natans L. 124424 Spartina alterniflora Loisel. 124431 Spartina maritima (Curtis) Fernald. 124435 Spartina versicolor Fabre

Article 1

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Direction Générale de la Police Nationale/Direction nationale de la Police aux Frontières III Enseignant-formateur de langue des signes française (DU) 333 1 an Université Grenoble Alpes III Assistant de régulation médicale 331 3 ans Lycée Valentine Labbé

Article Annexe 2

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FR712 Ardèche. 07019 Aubenas ; 07031 Berrias-et-Casteljau ; 07053 Chandolas ; 07087 Fabr

LEGIARTI000034461330

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Montpellier 0301010K Collège Jules Vallès NIMES Montpellier 0301012M Collège Léo Larguier LA GRANDE COMBE Montpellier 0301325C Collège Henri Pitot ARAMON Montpellier 0301326D Collège André Chamson LE VIGAN Montpellier 0340119V Collège Ferdinand Fabre

Article Annexe II (suite)

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Compagnie Fabre, 70-72, rue de la République, 13002 Marseille : de 1963 à 1976.

Article Annexe II

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Ogara Hess et Eisenhardt France, Labbe, ZI, rue d'Armor, BP 414,22404 Lamballe Cedex : de 1962 à 1996 ; Ets Merand (ancien Ets Guibert), 28, rue Duhamel, 35100 Rennes, de 1951 à 1981, puis Ets Merand, ZI de La Turbanière, 35530 Brece, de 1981 à 1993 ;