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49 résultats pour « Magny »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
NOMBRE MAXIMUM DE VÉHICULES ADMIS À CIRCULER SIMULTANÉMENT SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE NEVERS - MAGNY-COURS (NIÈVRE)
Article 2
Pour l'ensemble des missions mentionnées à l'article L. 321-14 du code de l'urbanisme et conformément à ses dispositions, cet établissement intervient sur le territoire des communes de Bailly-Romainvilliers, Chessy, Coupvray, Esbly, Magny-le-Hongre, Montry
Article 3
métropole Dijon Métropole est constituée des communes suivantes : Ahuy, Bressey-sur-Tille, Bretenière, Chenôve, Chevigny-Saint-Sauveur, Corcelles-les-Monts, Crimolois, Daix, Dijon, Fénay, Flavignerot, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Magny-sur-Tille
Article 1
nationaux du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, des musées de l'île d'Aix, du château de Pau, des Deux-Victoires et de la maison de Lattre de Tassigny, en Vendée, et des granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux
LEGIARTI000047944985
37 Ecole de production Centre de Formation Professionnelle Charles de Foucauld Les jardiniers de Macheville, 2, rue Macheville, Lamastre (07270) 38 Ecole de production Ferme école Graines d'Avenir, 2, rue Pierre-Nicole, Magny-les-Hameaux
Article 12
, Cernay, Charonville, Les Châtelliers-Notre-Dame, Chauffours, Chuisnes, Courville-sur-Eure, Dangers, Epeautrolles, Ermenonville-la-Grande, Ermenonville-la-Petite, Le Favril, Fontaine-la-Guyon, Friaize, Fruncé, Illiers-Combray, Landelles, Luplanté, Magny
Article 16
Le canton n° 15 (Magny-le-Désert) comprend les communes suivantes : Avoine, Boucé, Carrouges, Chahains, Le Champ-de-la-Pierre, La chaux, Ciral, Ecouché-les-Vallées, Fleuré, Joué-du-Bois, Joué-du-Plain, La Lande-de-Goult, La Lande-de-Lougé, Lougé-sur-Maire
Musée de Port-Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux. Trésorier-payeur général des Yvelines. Musée de la préhistoire des Eyzies-de-Tayac. Trésorier-payeur général de la Dordogne.
Article Annexe II
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE Commune de Magny-en-Vexin.
Mouilleron-en-Pareds ; -les musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes : -musée Fernand-Léger à Biot ; -musée du Message biblique Marc-Chagall à Nice ; -musée La guerre et la paix de Picasso à Vallauris ; -le musée de Port-Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux
Brienne-le-Château, Champ-sur-Barse, Chauffour-lès-Bailly, Courteranges, Dienville, Dolancourt, Dosches, Epagne, Géraudot, Hampigny, Jessains, Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres, La Villeneuve-au-Chêne, Lassicourt, Laubressel, Lesmont, Lusigny-sur-Barse, Luyères, Magny-Fouchard
La commune du Magny (88282) est supprimée du groupe D. - Décret n°2003-561 du 23 juin 2003 Art. null
Trappes, Magny-les-Hameaux, Montigny-le-Bretonneux, La Verrière. Troyes, Pont-Sainte-Marie, Les Noës-près-Troyes, La Chapelle-Saint-Luc, Saint-André-les-Vergers.
Article R421-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92
fondation Gourgaud (annexe du musée de Malmaison) ; 26° Le musée Fernand Léger à Biot ; 27° Le musée Marc Chagall à Nice ; 28° Le musée Eugène Delacroix ; 29° Le musée de Vallauris (La Guerre et la Paix de Picasso) ; 30° Le musée de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
Article R*510-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 82
Val-d'Oise Magny-en-Vexin ; - dans le périmètre de l'opération d'intérêt national de La Défense tel que défini au b de l'article R. 490-5 du code de l'urbanisme pour les opérations de reconstruction, dans la limite de la création de 40 000 mètres carrés
Article ANNEXE
PARIS-RÉGION" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 75056 Paris. 78117 Buc. 78165 Les Clayes-sous-Bois. 78208 Elancourt. 78242 Fontenay-le-Fleury. 78297 Guyancourt. 78322 Jouy-en-Josas. 78343 Les Loges-en-Josas. 78356 Magny-les-Hameaux
Article annexe
Musée des Granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux. Musée Hébert. 2e catégorie Musée de l'Orangerie des Tuileries. Musée des Thermes et de l'Hôtel de Cluny. Musée de la céramique, à Sèvres. Musée des monuments français.
Guillon-les-Bains. 25300 Guyans-Durnes. 25302 Hautepierre-le-Châtelet. 25304 Hérimoncourt. 25305 L'Hôpital-du-Grosbois. 25306 L'Hôpital-Saint-Lieffroy. 25310 Huanne-Montmartin. 25311 Hyémondans. 25312 Hyèvre-Magny
Canton de Lure-Sud Magny-Danigon. Canton de Mélisey Belfahy, Belmont, Ecromagny, Fresse, Haut-du-ThemChâteau-Lambert, Lanterne-et-les-Armonts (La), Mélisey, Miellin, Montessaux, Saint-Barthélemy, Servance. Canton de Luxeuil-les-Bains Saint-Valbert.
77132 Coupvray. 77139 Courtry. 77146 Croissy-Beaubourg. 77169 Emerainville. 77181 Ferrières-en-Brie. 77209 Gouvernes. 77221 Guermantes. 77237 Jossigny. 77243 Lagny-sur-Marne. 77258 Lognes. 77268 Magny-le-Hongre
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