Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 résultats pour « Manchet-Frontin' »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Le vêtement à volume constant comprend une combinaison étanche en matériau imperméable, avec manchettes ; une cagoule munie d'une glace amovible équipée d'un dispositif de sécurité permettant d'éviter sa chute accidentelle et de la bloquer en position
Article 14.1
de protection 14.1.1 Pour protéger les membres de l'équipage occupés aux opérations de chargement et de déchargement, il doit y avoir à bord un équipement de protection approprié comportant de grands tabliers, des gants spéciaux munis de longues manchettes
Article 221-II-1/11
Lorsqu'un essai à la lance n'est pas possible dans la pratique en raison des dommages qu'il pourrait faire subir aux machines, à l'isolement du matériel électrique ou aux éléments d'aménagement, on peut le remplacer par un examen visuel minutieux des manchettes
Article 244-4.06
. - Les collecteurs, manchettes et conduits d'échappement sont calorifugés.
Article ANNEXE I
Pour la détermination de la masse, le marteau piqueur ou le brise-béton doit être équipé comme pour son fonctionnement normal, exception faite de l'outil, du tuyau d'alimentation et, éventuellement, de la manchette de branchement. 6.1.2.
Article 229-II-1.11
Lorsqu'un essai à la lance n'est pas possible en pratique en raison des dommages qu'il peut faire subir aux machines, au matériel électrique, à l'isolement ou aux éléments d'aménagement, on pourra le remplacer par un examen visuel minutieux des manchettes
Article 221-II-2/4
Le dispositif d'isolement doit se composer d'un sectionnement suivi d'un joint à éclipse ou d'une manchette de raccordement munie de brides d'obturation appropriées.
Article Annexe IV
Ne sont pas visés les flexibles construits à double paroi sous vide, ainsi que les manchettes anti-vibrations d'une longueur inférieure à 50 cm. 1.2. Définitions.