Codes de loi français

Article 3

accrochées directement ou fixées à un produit ; constituent des parties d'emballage : -les brosses à mascara qui font partie intégrante du couvercle des récipients ; -les étiquettes adhésives fixées à un autre article d'emballage ; -les agrafes ; -les manchons

Article 9

sport spécialité " éducateur sportif " mention " activités du parachutisme ", doit : -montage d'une voilure : le candidat doit être capable de monter une voilure principale présentée en éléments séparés : extracteur, sac de déploiement, glisseur, manchons

Article Annexe III

et éléments de vannes restant en charge entre deux utilisations (statique et dynamique) 24 heures à 40 °C*** D Contact bref Tuyaux et éléments de vannes ne restant pas en charge (statique et dynamique), membranes, gants, bandes transporteuses, manchons

Article 228-5.09

Lorsque des conduits de ventilation ayant une section libre supérieure à 0,02 m² traversent des cloisons du type "A" ou des ponts, les passages de cloison ou de pont doivent comporter un manchon en tôle d'acier à moins qu'au niveau où ils traversent la

Article 49

Un système (vanne, manchon gonflable ou tout autre système d'obturation) permet l'isolement des réseaux d'assainissement de l'établissement par rapport à l'extérieur.

Article 210.12

Les manchons d'écubiers, les niches des prises d'eau de mer, les tunnels de propulseurs, les glissières arrière des navires de pêche, les puits de dragage à bord des dragueurs et les autres espaces comparables aménagés dans la coque d'un navire sont traités

Article 242-11.16

Toutefois, ces manchons ne sont pas requis lorsque les conduits sont en acier.

Article 223 a-II-2/12

protégés au moyen, soit : 2.1 d'un dispositif de passage de cloison qui ait été soumis à un essai de résistance au feu, et dont le degré de résistance au feu soit compatible avec celui du cloisonnement percé et du type de tuyau utilisé ; ou 2.2 d'un manchon

Article 229-II-2.03

Toutefois, lorsque ces conduits sont en acier et traversent une cloison ou un pont, les conduits et manchons doivent satisfaire aux conditions ci-après : .1 les manchons doivent avoir une épaisseur d'au moins 3 mm et une longueur d'au moins 900 mm.

Article 241-5.05

Les drisses et écoutes textiles sont continues et convenablement arrêtées, au moyen d'un manchon, d'une surliure, ou d'une soudure thermique.

Article Annexe

Fabriquer des emboîtures de prothèse avec ou sans manchon. Monter et aligner des prothèses. Sculpter des revêtements pour assurer l'esthétique d'une prothèse.

Article 221-II-2/9 (suite)

Le tuyau doit être raccordé aux extrémités du manchon par des brides ou des raccords ; ou l'espace entre le manchon et le tuyau ne doit pas dépasser 2,5 mm ; ou tout espace entre le tuyau et le manchon doit être rendu étanche en utilisant un matériau

Article 223 a-II-2/25

Lorsque des conduits de ventilation ayant une section libre supérieure à 0,02 m 2 2.2a.1. les manchons doivent avoir une épaisseur d'au moins 3 mm et une longueur d'au moins 900 mm.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Conduit en fibres-ciment, joints entre éléments, mastics, tresses, manchons. Clapet, volet, rebouchage. Conduit en fibres-ciment. 7. Ascenseurs et monte-charge Portes palières. Trémie, machinerie. Portes et cloisons palières.

Article Annexe Ic

MJPBAS : Manchon de jonction pré-isolé de branchement aéro-souterrain. Ordre de travail : document relatant une demande d'exécution de travaux.

Article annexe I (suite)

a) Œillet ; b) et d) Manchon cuivre serti. 12 Société de chasse de Pourrières, 83. d) = 1,8 c) = 21 S.C.P. 712 sur la patte métaltique.

Article Annexe Ib (suite)

MATÉRIELS * Technologie : - compteurs (électromécaniques, électroniques, communicants) et tarification (tarif bleu, tarif jaune, tarif vert), - disjoncteur de branchement, - connecteurs de branchement aérien, - boîtes souterraines de branchement, - Manchons

Article Annexe 4

Sur la sortie ECS, un manomètre de pression sera installé ; Ce même circuit d'entrée sera réalisé par des morceaux de gaines coupés par bout de 20 cm et connectés par des manchons, de façon à montrer l'importance de l'étanchéité du réseaux.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 75-05 Barres, profilés et fils en nickel destinés à la construction ou à l'équipement des lignes et centrales électriques. 75-07 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel.