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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

16 résultats pour « Marion Leblanc »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 4

—

Les dossiers doivent être adressés, en deux exemplaires, par lettre recommandée avec accusé de réception au Centre national de gestion, département concours, autorisations d'exercice, mobilité-développement professionnel, 21 B, rue Leblanc, 75737 Paris

Article 2

—

Les navires nommés le Marion Dufresne et l'Osiris II inscrits sur la liste annexée au présent arrêté, mentionnée à l'article 1er, sont considérés comme des navires de recherche océanographique et halieutique, au sens du 4° de l'article R. 5511-5 du code

Article 30

—

Bourideys, Captieux, Castets et Castillon, Cauvignac, Cazalis, Cazats, Cours-les-Bains, Cudos, Escaudes, Fargues, Gajac, Gans, Giscos, Goualade, Grignols, Labescau, Langon, Lartigue, Lavazan, Léogeats, Lerm-et-Musset, Lignan-de-Bazas, Lucmau, Marimbault, Marions

Article Annexe

—

(1) Le plan peut être consulté à la préfecture de la région d'Ile-de-France (5, rue Leblanc, 75015 Paris), à la préfecture des Hauts-de-Seine (167, avenue Joliot-Curie, 92013 Nanterre Cedex), au siège de l'établissement public Paris La Défense (immeuble

LEGIARTI000042075115

—

L'ATALANTE 732 996 THALASSA 868 095 LE SUROÎT 267 206 L'EUROPE 819 589 THALIA 385 975 GWEN-DREZ 278 970 HALIOTIS 926 069 RUFI 682 961 ARMANDIA 595 732 SAGITTA II 671 289 SAGITTA III 932 962 VELELLE II 576 006 L'ESTURIAL 828 518 MARION

Article Annexe

—

Annexe (1) Le plan peut être consulté à la préfecture de la région d'Ile-de-France (5, rue Leblanc, 75015 Paris), à la préfecture des Hauts-de-Seine (167, avenue Joliot-Curie, 92013 Nanterre Cedex), au siège de l'établissement public Paris La Défense

Article 4

—

Brun (Patrice), professeur des universités (Sup'Recherche-FEN UNSA) ; Mme Kesselman (Donna), maître de conférences (SNPREES-FO) ; Mme Leblanc (Frédérique), maître de conférences (Sud éducation).

LEGIARTI000049591158

—

PONGE Philippe LISTE N° 3 : LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 1. Mme MARÉCHAL Marion LISTE N° 4 : LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 1. Mme AUBRY Manon LISTE N° 5 : LA FRANCE REVIENT !

Article 1

—

LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.

Article Annexe

—

. : 25, Leblanc (Gilbert). Hélesmes, Bois de Colleret, A 75, Sites industriels : 396, 3673(*, Dufour Grésillon : 11-04-56, 11-05-56, 737, foli. : 25, Leblanc (Gilbert).

Article Annexe

—

relatives aux rejets directs d'effluents gazeux radioactifs ou non dans l'environnement auxquelles doit satisfaire le Commissariat à l'énergie atomique (CEA), dénommé ci-après l'exploitant, dont le siège social est situé bâtiment Le Ponant D, 25, rue Leblanc

Article Français (suite)

—

.: Les Petits Poucets Les classiques du genre sont également à conseiller: Agatha Christie, Arthur Conan Doyle, Alfred Hitchcock, Maurice Leblanc, Gaston Leroux, Pierre Very.

Article 1

—

Musée Leblanc-Duvernoy. Avallon. Musée de l'Avallonnais Jean Després . Noyers-sur-Serein. Musée d'art naïf. Saint-Sauveur-en-Puisaye. Musée Colette. Sens. Musée municipal. Tonnerre. Musée municipal. Vézelay.

LEGIARTI000050672730

—

2021_LOT1_ZN_42_09 URBISE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 768277 6573111 2021_LOT1_ZN_42_09_S1 1 2021_02_43-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2020_LOT1_ZN_43_002 CHASSIGNOLES/SAINT-HILAIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marion

Article Annexe II

—

, 95360 Montmagny : de 1964 à 1977 ; Fibrociment de Poissy, 78300 Poissy : de 1903 à 1958 ; Dalami, 78540 Vernouillet : de 1961 à 1986 ; DBA-DAT (division Automobile Tourisme), 23-31-33, rue Madame-de-Sanzillon, 91119 Clichy : de 1959 à 1970 ; ELM Leblanc

Article ANNEXE 3

—

570012518 MAS ADULTES HAND MARLY PH 1 603,00 1 603,00 GRAND EST 571 571 570022335 750015968 FAM CREHANGE PH 2 304,80 2 304,80 BFC 1581 1581 580000768 920030186 EHPAD SAINT GENEST PA 255,00 255,00 BFC 1581 1581 580972123 580004729 SEDNA NEVERS MARION