Codes de loi français

Article 4

Elle est fixée à 75 % minimum pour les crèmes de fruits à coque, autres que la crème de marrons, mentionnées au titre Ier de l'annexe et à 60 % minimum pour la crème de marrons, la crème de pruneaux, le confit de pétales, le confit de fruits confits et

Article 19

Hombleux, Hypercourt, Languevoisin-Quiquery, Licourt, Lihons, Marchélepot-Misery, Matigny, Mesnil-Saint-Nicaise, Moyencourt, Monchy-Lagache, Morchain, Muille-Villette, Nesle, Offoy, Pargny, Potte, Proyart, Punchy, Puzeaux, Quivières, Rethonvillers, Rouy-le-Grand

Article 1

Roche" (zone spéciale de conservation FR 4100178) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de Meurthe-et-Moselle : Bicqueley, Chaudeney-sur-Moselle, Gondreville, Maron

Article 1

Sont soumis aux dispositions du présent décret les produits suivants : les confitures, les gelées et marmelades de fruits, les crèmes de pruneaux, les crèmes de marrons et crèmes d'autres fruits à coque, les confits de pétales, les confits de fruits confits

Article 5-10

Parc naturel régional : il s'agit d'un idéogramme type qui reçoit dans l'ovale marron l'emblème particulier du parc naturel régional à signaler. ID15b. Parc national. ID15c. Réserve naturelle. ID15d.

Article Annexe

Le Syndicat national des fabricants de boîtes, emballages et bouchages métalliques (SNFBM) : Georges Rouyer Délégué général La Fédération des industries des aliments conservés (FIAC) : Christophe Bonduelle Président

Article Annexe I

Verdc., 1973 Myriophylle aquatique, Myriophylle du Brésil (*) Myriophyllum heterophyllum Michx., 1803 - Nelumbo nucifera Gaertn., 1788 Lotus sacré (*) Parthenium hysterophorus L., 1753 Parthénium matricaire, Absinthe marron (*) Persicaria perfoliata

Article Annexe 3

Mauvais état Aluminium brillant 0,39 0,49 Aluminium mat 0,60 0,68 Aluminium métal poli 0,10 0,15 Blanc 0,17 0,34 Brun 0,43 0,55 Crème 0,35 0,49 Gris clair 0,54 0,63 Gris moyen 0,68 0,74 Marron

Article 5-7

Le panneau est à fond marron, le listel et les inscriptions sont de couleur blanche. Il comporte l'idéogramme de type ID15 correspondant au site. Panneau E33b.

Article Annexe I

Maronne à partir de Hautefages et Sexdes. Loyre à partir d'Objat. Dordogne aval. Dordogne dans le département de la Gironde à partir de Libourne. DDE 24 DDE 17 1er juin 2005 Garonne amont.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Dianthus furcatus Balbis subsp. gyspergerae (Rouy) Burnat ex Briq. OEillet de Mme Gysperger. Draba loiseleurii Boiss. Drave de Loiseleur. Erigeron paolii Gamisans Erigeron de Paoli. Euphorbia corsica Req. Euphorbe de Corse.

Article Annexe B

Rattus norvegicus (rat gris ou surmulot) ; Rattus rattus (rat noir) ; Rhadopholus similis ; Rice grassy stunt virus ; Rubus alceifolius (vigne marronne) ; Scirtothrips citri ; Solanum mauritianum (bringélier marron) ; Sparganothis pilleriana ; Spilonota

Article 4

O Paruline à flancs marrons/Sylvette à flancs marrons (Dendroica pensylvanica). O Paruline jaune/Sylvette jaune (Dendroica petechia). O Paruline rayée/Sylvette rayée (Dendroica striata).

Article Annexe II table A

Soó. 94388 Damasonium alisma Mill. 94578 Delphinium dubium (Rouy & Foucaud) Pawl. 133765 Delphinium elatum L. subsp. elatum. 94626 Deschampsia cespitosa (L.) P.

Article ANNEXE

La Maronne. En aval du barrage de Hautefage. Corrèze. La Cere. En aval du barrage de Brugale Lot. La Garonne. En aval du barrage de Bazacle, commune de Toulouse. Gironde, Lot-et-Garonne, Tarn-et-Garonne. Le Tarn.

Article Annexe 2

X Faux cresson de Thore (Thorella verticillatinundata) 1618 X Panicaut des Alpes (Eryngium alpinum) 1604 X X Panicaut nain vivipare (Eryngium viviparum) 1603 * X Thapsie de Rouy

Article Annexe I

Dampleux B 26 en partie, B 30 en partie, B 31 Maison forestière de la Croix Morel et grange Taillefontaine AM 6 en partie, AM 7, AM 21 en partie Maison forestière de Blessis Saint-Michel A 249 en partie, A 250 Maison forestière Epinois Amigny Rouy

LEGIARTI000050672764

SFR Bourg 604374 6811863 2022_LOT3_ZN_28_03_S1 1 2023_bis_28-02 Centre-Val de Loire Eure-et-Loir 2022_LOT1_ZN_28_03 La Saucelle ORANGE Point1 556197 6837971 2022_LOT1_ZN_28_03_S1_bis 1 2023_bis_36-01 Centre-Val de Loire Indre 2021_LOT1_ZN_36_05 MÂRON

LEGIARTI000028181592

L. 2_315 | P0880500 | Le Mars : tout le cours L. 2_410 | P09-0400 | La Triouzoune (affluent de la Dordogne), à l'exception de la retenue et du barrage de la Triouzoune (communes de Neuvic, Liginiac et Sérandon) L. 2_296 | P1--0250 | La Maronne