Codes de loi français

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements des Landes sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Angoume, Biaudos, Candresse, Clermont, Dax, Goos, Gousse, Heugas, Hinx, Josse, Mees, Mimbaste, Narrosse, Oeyreluy, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour

LEGIARTI000036300347

DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE Communes d'Anses-d'Arlet (Les), Carbet (Le), Case-Pilote, Ducos, Fort-de-France, Grand'Rivière, Lamentin (Le), Prêcheur (Le), Rivière-Pilote, Saint-Pierre, Sainte-Luce, Schœlcher.

Article 11

Le canton n° 10 (La Malepère à la Montagne Noire) comprend les communes suivantes : Alzonne, Arzens, Brousses-et-Villaret, Les Brunels, Carlipa, Caux-et-Sauzens, Cenne-Monestiés, Cuxac-Cabardès, Fontiers-Cabardès, Fraisse-Cabardès, Labécède-Lauragais

Article 1

Borderes-Et-Lamensans, Boucau, Candresse, Cauna, Cazeres-Sur-L'adour, Dax, Duhort-Bachen, Goos, Gousse, Gouts, Grenade-Sur-L'adour, Guiche, Hinx, Josse, Lahonce, Larriviere-Saint-Savin, Laurede, Mees, Montgaillard, Mouguerre, Mugron, Nerbis, Onard, Orist, Pey

Article R553-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 68 > 03

Les costumes du greffier du tribunal mixte de commerce mentionné aux articles R. 553-6 et R. 553-10 sont définis ainsi qu'il suit : 1° Greffier nommé en application de l'article R. 553-6 : robe noire à grandes manches avec revers de velours, simarre de

Article D6332-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 74

Deux types identiques de bulletins de vote, imprimés en couleur noire sur papier blanc, l'un portant la réponse " OUI " et l'autre la réponse " NON ", sont fournis par la collectivité de Saint-Martin, en nombre égal à celui des électeurs inscrits dans

Article R721-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 27 > 00

Les costumes des membres du tribunal de commerce sont définis ainsi qu'il suit : a) Robe : noire à grandes manches avec revers de velours (pour le président du tribunal de commerce de Paris, lors des audiences solennelles et cérémonies publiques : robe

Article R112-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 50

Le premier président, les présidents de chambre et le procureur général portent la robe de velours noir avec hermine.

Article B

Martinique, Réunion. Acromyrmex spp. (hyménoptères). Fourmis défoliatrices polyphages. Réunion. Alissonotum piceum (coléoptère). Scarabée noir d'Asie. Réunion. Anastrepha grandis (diptère). Mouche des fruits polyphage.

LEGIARTI000047251348

Mouton Charollais Mouton Charollais Noir

Article 1

Pour l'application des articles 5, 6 et 7 du décret du 30 janvier 2012 susvisé, les noms usuels des truffes sont : - "truffe noire" , "truffe noire du Périgord", "truffe du Périgord pour désigner les truffes de l'espèce Tuber melanosporum Vitt. ;

Article 6

Le canton n° 5 (Haut-Périgord Noir) comprend :

Article 1

l'article 3 du décret du 29 décembre 1960 modifié relatives aux taux de base de la redevance pour droit d'usage des récepteurs de télévision sont remplacées, à compter du 1er janvier 1982 par les dispositions suivantes : Francs. 1ère catégorie (1) Noir

Article R5132-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 56 > 00

" Uniquement sur ordonnance " imprimée en caractères noirs et, lorsque le médicament est destiné à une autre voie d'administration que les voies orale, sublinguale, perlinguale et injectable, " Ne pas faire avaler " en caractères noirs sur fond rouge

Article 1

Martin-pêcheur sédentaire. Cra-cra, Pie. Ceryle alcyon. Martin-pêcheur ceinturé, martin-pêcheur migrateur. Cra-cra, Pie. Passériformes Tyrannidés. Tyrannus dominicensis. Tyran gris. Pipiri. Myiarchus stolidus.

Article Annexe 4

% magenta, 0 % jaune, 10 % noir ; - pour la section représentant la classe C : 15 % cyan, 50 % magenta, 0 % jaune, 15 % noir ; - pour la section représentant la classe D : 20 % cyan, 65 % magenta, 0 % jaune, 15 % noir ; - pour la section représentant

Article 4

Jacanidés (Charadriiformes) Jacana noir (Jacana jacana). Scolopacidés (Charadriiformes) Maubèche des champs (Bartramia longicauda). Trogonidés (Trogoniformes) Trogon à queue noire (Trogon melanurus).

Article R5132-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 56 > 00

Les étiquettes comportent, en outre, la mention prévue au 12° de l'article R. 5141-73, en caractères noirs sur fond rouge.

Article 6

du Périgord " ou " truffe noire du Périgord " ; 2° " Truffe brumale " ; et 3° " Truffe blanche d'Alba " ou " truffe blanche du Piémont ".

Article 1

Macreuse noire (*). Macreuse brune (*). 10 février Oies : Oie cendrée. Oie rieuse. Oie des moissons. Canards plongeurs : Fuligule milouin. Fuligule morillon. Garrot à œil d'or.