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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

15 résultats pour « Menard-Durand »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 21

—

Le canton n° 20 (Segré-en-Anjou Bleu) comprend les communes suivantes : Angrie, Armaillé, Bouillé-Ménard, Bourg-L'Evêque, Candé, Carbay, Challain-la-Potherie, Chazé-sur-Argos, Loiré, Ombrée d'Anjou, Segré-en-Anjou Bleu.

Article 4

—

Délégation est donnée à Mme Séverine MASSON, cheffe du département de gestion des praticiens et à Mme Chafika MENARD, son adjointe, à l'effet de signer, au nom de la directrice générale, tous les actes, décisions ou conventions relevant des attribution

Article ANNEXE 12

—

limite communale (Dreux/Chérisy) jusqu'à la RN 12 Paris-Brest ; - RN 12 Paris-Brest jusqu'à la parcelle section AO n° 5 ; - limite de la parcelle section AO n° 5 (incluse) jusqu'au chemin de Comteville ; - chemin de Comteville jusqu'à la rue du Docteur-Durand

Article Annexe 4

—

Nauticast 15 MAX GUERDIN ET SES FILS 13, rue de Clermont- -OceanSat Combined Class A/ Inland AIS Transceiver (R-4-209) (*) 16 NAUTOR VILLEFRANCHE Maison Cantonnière- -SIMRAD V5035 Class A/ Inland AIS (R-4-303) 17 PROMAT SECURITE 68, boulevard Jules-Durand

Article 2

—

.) ; suppléant : Mme Durand (Geneviève), conseiller technique au Comité national français de liaison pour la réadaptation des handicapés (C.N.F.L.R.H). M.

LEGIARTI000027679216

—

Yves Durand, au nom de la commission des affaires culturelles, n° 767 ; Discussion les 11, 12, 13, 14 et 15 mars 2013 et adoption le 19 mars 2013 (TA n° 96).

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Grangues, Hermival-les-Vaux, Heuland, Heurtevent, Honfleur, Hotot-en-Auge, La Houblonnière, Houlgate, L'Hôtellerie, Léaupartie, Lécaude, Lessard-et-le-Chêne, Lisieux, Lisores, Livarot, Manerbe, Maneville-la-Pipard, Marolles, Le Mesnil-Bacley, Le Mesnil-Durand

LEGIARTI000039240198

—

Châteaubriant Collège Robert Schuman Châteaubriant Collège Paul Langevin Couëron Lycée Raoul Vadepied Evron Lycée Albert Camus Nantes Lycée Paul Scarron Sillé-le-Guillaume Collège Ernest Renan Saint-Herblain Lycée professionnel Ludovic Ménard

Article Annexe I

—

Durand et Cie, 7, route de Pont-à-Mousson, 54518 Thiaucourt-Regniéville : de 1935 à 1995 ; Eurofrein/Beral France/Textar/BBA Friction, 10, rue Denis-Papin, 57150 Creutzwald : de 1962 à 1994 ; Eurogest/Tecafiltres !

Article Français (suite)

—

.: Tous les détectives s'appelent Flanagan (traduit de l'espagnol) Ménard, J.F.: Un costume pour l'enfer Missonnier, C.: Pièges et sortilèges Murail, M.A.: L'assassin est au collège Myers, W.D.: Harlem blues (traduit de l'américain) Pavloff, F.: Pinguino

LEGIARTI000021809793

—

Manoir, Manvieux, Marolles, Martainville, Martigny-sur-l'Ante, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Meslay, (Le) Mesnil-au-Grain, (Le) Mesnil-Auzouf, (Le) Mesnil-Bacley, (Le) Mesnil-Benoist, (Le) Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps, (Le) Mesnil-Durand

Article 1

—

Musée Mathon-Durand. Notre-Dame-de-Bondeville. Musée industriel de la corderie Valois. Rouen. Musée Pierre Corneille. Rouen. Musée Le Secq des Tournelles. Rouen. Musée des antiquités de la Seine-Maritime. Rouen.

LEGIARTI000026790432

—

[I5061000] Ruisseau de Venourie DOUVE TAUTE & AURE I5061000 Ruisseau de Venourie De la confluence avec le cours d'eau : le Pommeret à la confluence avec le cours d'eau principal : [I50-0400] La Scye DOUVE TAUTE & AURE I5041000 Ruisseau du Pont Durand

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Cheffreville-Tonnencourt, Cléville, Colleville-Montgomery, Coupesarte, Courseulles-sur-Mer, Crèvecœur-en-Auge, Escoville, Fervaques, Gonneville-en-Auge, Grandchamp-le-Château, Hérouvillette, Janville, Lécaude, Livarot, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Le Mesnil-Durand

LEGIARTI000034461330

—

Febus LANNEMEZAN Toulouse 0650088T Collège Paul Valéry SEMEAC Toulouse 0810008U Collège Catalanié BRASSAC Toulouse 0810019F Collège Du Val Cérou CORDES SUR CIEL Toulouse 0810027P Collège Du Montalet LACAUNE Toulouse 0810036Z Collège Jacques Durand