Codes de loi français

Article 1

Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.

Article Annexe art. 4

. :===============================: : CUVE : DATE : :------:------------------------: : : Le 1er Octobre 1965 (1): : N° 1 :------------------------: : : DUPONT : :------:--------------

Article 5

Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article Annexe II

NOMBRE MAXIMAL DE MOTOS ADMISES À CIRCULER SIMULTANÉMENT SUR LE CIRCUIT DE VITESSE PAUL RICARD AU CASTELLET (VAR) TYPES DE MOTOS NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Motos Pour les versions de tracés 1A-V1 et 1A-V2 Vitesse 50

Article 3

de Lorraine (C.I.A.L.), du Crédit industriel de Normandie, du Crédit industriel de l'Ouest, de la Société lyonnaise de dépôt, de la Société nancéienne Warin Bernier, de la Société bordelaise de crédit industriel et commercial, de la Banque Scalbert-Dupont

Article 1

Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.

Article ANNEXE II

conseil d'administration Banque nationale de Paris Président du conseil d'administration Banque régionale de l'Ain Président du conseil d'administration Banque régionale de l'Ouest Président du conseil d'administration Banque Scalbert-Dupont

Article Annexe VII

Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.

Article 1

Jacques Bujault Site de Niort EPLEFPA de Saintonge Site du Petit Chadignac EPLEFPA de Saintonge Site du Renaudin Provence-Alpes-Côte d'Azur EPLEFPA d'Aix-Valabre-Marseille Site de Marseille EPLEFPA de la Durance et du pays de Sorgues Site de La Ricarde

LEGIARTI000049591158

Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.

Article Annexe I

NOMBRE MAXIMAL DE VOITURES ADMISES À CIRCULER SIMULTANÉMENT SUR LE CIRCUIT DE VITESSE PAUL RICARD AU CASTELLET (VAR) TYPES DE VOITURE NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Voitures tourisme Vitesse 62 75 Endurance (1 à 2 heures)

Article (30 à 34)

LORMONT 33 VC Cote de la Garonne D 10 LORMONT A10 LORMONT 33 D 113 D 10 BASSENS D 257 AMBARES-ET-LAG 33 D 669 D 669E2 BLAYE D 669E5 BLAYE 33 Boulevard André Ricard

Article 4

N Sirli de Dupont (Chersophilus duponti). O Alouette bilophe (Eremophila bilopha). Pycnonotidés (Passériformes) O Bulbul des jardins (Pycnonotus barbatus). Sylviidés (Passériformes) O Locustelle lancéolée (Locustella lanceolata).

LEGIARTI000026790498

SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord I6609000 La Dielette Dupont sur la RD. 317 (Benoîtville) à la mer (port inclus) SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord I63-0400 La Saire De la confluence avec le ruisseau du Querbé à la mer (face aval du pont

LEGIARTI000050066316

Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie