Codes de loi français

LEGIARTI000041815930

ANNEXE A Rhynchophorus ferrugineus (Charançon rouge du Palmier).

Article Annexe 4

SURFACE DU TERRITOIRE DES COMMUNES QUI A VOCATION À CONSTITUER L'AIRE D'ADHÉSION DU PARC COMMUNE NOMBRE D'HECTARES Hyères-Les Palmiers 7 764 Bormes-les-Mimosas 5 225 La Londe-les-Maures 3 106 La Croix-Valmer 2 147 Le Lavandou 2 046

Article 1

. ― Productions végétales Bananes 2 Ananas 5 Arboriculture fruitière 1,5 Cocotiers, palmiers 1 Cultures florales et ornementales sous ombrière 20 Cultures florales et ornementales sans ombrière 6 Cultures horticoles plein

Article 1

. ― Productions végétales Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant : Bananes 2 Ananas 5 Arboriculture fruitière 1,5 Cocotiers, palmiers 1 Cultures florales et

Article B

Foreur sur canne à sucre, bananier, cocotiers, palmiers. Guadeloupe, Martinique, Réunion. Castnia licoides (lépidoptère). Foreur sur canne à sucre, bananier, cocotier, palmiers. Guadeloupe, Martinique, Réunion.

Article Annexe A

Psorosis (psorose écailleuse) ; Radopholus similis (nématode du bananier) ; Ralstonia solanacearum race 1 (flétrissement bactérien) ; Septoria lycopersici ; Spodoptera eridania (noctuelle) ; Spodoptera frugiperda (noctuelle des graminées) ; Thrips palmi

Article B (2)

Cocotiers (Cocos nucifera), palmiers à huile (Elaeis guineensis) : fibres (coïr). Fibres stérilisées par la chaleur (indiquer la température et la durée du traitement), ou fumiguées au bromure de méthyle (1, 2).

Article B

Ex 53.05 Fibres (coïr) de cocotiers (cocos nucifera) et de palmiers à huile (Elaeis guineensis). Guyane, Martinique, Guadeloupe.

Article B (3)

Palmiers (toutes espèces fruitières, oléagineuses ou ornementales) : semences. Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. Plants, plantes entières interdites.

Article B

Ex 53.05 Fibres (coïr) de cocotier (cocos nucifara) et de palmier à huile (Elaesis guineensis) (1).

Article B

Toutes origines (2) - Palmiers : tous genres et espèces de la famille. Guadeloupe, Martinique, Guyane. Toutes origines (2) - Palmiers : tous genres et espèces de !

Article B

Aleurode du cocotier : sur cocotier et autres palmiers. Réunion. Aleuracanihus spiniferus (homoplère). Aleurode du manguier et de la vigne : parties aériennes. Réunion. Aleurocanthus woglumi (homoptère).

Article Annexe I

75 Groupe du Chou-fleur 97 1 70 Groupe du Chou pommé Chou rouge et Chou blanc 97 1 75 Groupe du Choux de Bruxelles 97 1 75 Groupe du Chou-rave 97 1 75 Groupe du Chou de Milan 97 1 75 Groupe du Chou brocoli Types 97 1 75 Groupe du Chou palmier

Article B (1)

Familles suivantes interdites : - Conifères ; - Rutacées (agrumes); - Rosacées ; - Graminées ; - Musacées; - Palmiers. Désinfection des sols par traitement aldicarbe + arrosage au départ. Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs.

Article Annexe B

) ; Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ; Radopholus similis (nématode du bananier et souche citrus) ; Rattus norvegicus (rat gris ou rat d'égout ou surmulot) ; Rattus rattus (rat noir) ; Recilia mica (cicadelle responsable du Blast des palmiers

Article Annexe I

Chamaerops humilis Palmier nain, Doum. Colchicum corsicum Colchique de Corse. Colchicum cupanii Colchique de Bertoloni. Coleanthus subtilis Coléanthe délicat. Cypripedium calceolus Sabot de Vénus.

Article Annexe I (suite)

pièces : Tresses (+ de 3 branches) Brioche feuilletée (*) Produits vendus pré emballés (Pâte Levée et Gâteaux de voyage) Brioche tressée Couronne des rois Brioche tranchée Cakes et/ou 4/4 Brownies Pain d'épices Sablés (*) Pâte feuilletée Palmiers

Article 4

O Tourterelle maillée/Tourterelle des palmiers (Streptopelia senegalensis). O Tourterelle masquée (Œna capensis). O Tourterelle triste (Zenaida macroura). Cuculidés (Cuculiformes) O Coulicou à bec noir (Coccyzus erythrophthalmus).