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Créations

BOUVARD, JEAN-PIERRE, DANIEL

SIREN 431602101Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

13/05/2026

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Procédures collectives

CLAUDE BOUVARD ET PIERRE BOUVARD

SIREN 379005135Greffe du Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : MJ SYNERGIE, 22 rue du Cordier BP 107, 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX - Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 23/03231

23/01/2026

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Radiations

BOUVARD, Jean-pierre, Daniel, BOUVARD

SIREN 431602101Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

25/12/2025

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Procédures collectives

CLAUDE BOUVARD ET PIERRE BOUVARD

SIREN 379005135Greffe du Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — Avis de dépôt de la liste des créances nées après le jugement d’ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire. Dépôt de la liste des créances de l’article L641-13 du code de commerce au tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d’un mois à compter de la présente publication. N° RG : 23/03231

07/10/2025

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Créations

BOUVARD, Valentin, Laurent, Albert, Pierre

SIREN 944365360Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

16/05/2025

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