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8 résultats pour « Pineiro Cid »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

Le CID et la DNSCE sont dirigés chacun par un directeur, nommé par le directeur général des douanes et droits indirects.

Article Annexe

MODALITÉS DU CONTRÔLE PAR INSPECTION DÉTAILLÉE (CID) 1. Méthodologie 1. 1. En ce qui concerne les réservoirs : 2.

Article 3

cid = 96 & m = 3 & id = 52820 & p1 = 028 & p2 = 12 & ref = 17597 ou auprès de l'ADEME (20, avenue du Grésillé, BP 90406,49004 Angers Cedex 11).

Article Annexe I

CARTE VERTE, ATTESTATION D'INSTALLATION, CERTIFICAT D'INSPECTION DÉTAILLÉE (CID) ET PV D'ÉPREUVE DES RÉSERVOIRS 0.6.5. ATTESTATION, CERTIFICAT OU PV D'ÉPREUVE DES RÉSERVOIRS GPL 0.6.6.

Article Annexe 1

2013 modifiée relative au contrôle périodique des réservoirs en matériau composite d'emmagasinage de gaz naturel destinés au fonctionnement des véhicules de transport en commun de personnes sont applicables ainsi que les dispositions de la procédure CID

Article Annexe I à L'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

cidTexte=LEGITEXT000006074096&idArticle=LEGIARTI000021796046&dateTexte=&categorieLien=cid Litiges : En cas de contestation sur la mise en œuvre de la présente convention, le litige est porté devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se situe

Article 1

. - COLLEGE INTERARMEES DE DEFENSE (CID).

Article Français (suite)

.: Le Cid Textes de critique sociale (XVIIIe siècle) De Foë, D.: Robinson Crusoé*.