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8 résultats pour « Pousset »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Monter et assembler des outillages neufs de découpage à plat Parachever et ajuster les éléments constitutifs d'un outil de découpage, par rectification : ajustements poinçons/plaque porte-poinçons, poinçons/dévêtisseur ou matrice/poussette. 3.

Article 2

—

personnes handicapées des membres, les personnes de petite taille, les personnes transportant des bagages lourds, les personnes âgées, les femmes enceintes, les personnes ayant un chariot roulant et les personnes avec enfants (y compris enfants en poussette

Article 2

—

personnes en fauteuil roulant), personnes handicapées des membres, personnes de petite taille, personnes transportant des bagages lourds, personnes âgées, femmes enceintes, personnes ayant un Caddie et personnes avec enfants (y compris enfants en poussette

Article ANNEXE I

—

. - Espaces techniques III.6.1 L'établissement dispose d'un espace intérieur ou extérieur de rangement pouvant accueillir les poussettes et matériel de transport d'enfants appartenant aux parents ainsi que les poussettes multiplaces ou autres matériels

Article Annexe

—

quotidienne sont en général acquises même s'il lui faut encore aide partielle, stimulation et surveillance de l'adulte pour une réalisation optimale : l'enfant se déplace seul y compris à l'extérieur (il ne nécessite que peu ou pas du tout le recours à une poussette

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

de combat 30.40.10 (p) Parties et accessoires pour motocycles et side-car 30.91.20 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides 30.92.30 Parties des articles suivants : landaus et poussettes

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87-02) y compris les voitures du type " break ", comportant un minimum de sept places assises. 87-15 Landaus, poussettes

Article Annexe I (suite)

—

manuelle 4.3.1.21 PCH élément 2/ Fauteuils roulants à propulsion par moteur électrique 4.3.1.22 PCH élément 2/ Fauteuils roulants verticalisateurs 4.3.1.23 PCH élément 2/ Fauteuil roulant électrique monte-marches 4.3.1.24 PCH élément 2/ Poussettes