Codes de loi français

Article N 12

Utilisation de bougies L'utilisation de bougies est seulement admise dans les salles. Les bougies doivent être fixées sur des supports stables et incombustibles.

Article P 17

Utilisation de bougies L'utilisation de bougies est interdite.

Article 16

le territoire métropolitain des matières grasses et acides gras provenant du cheptel français, des graines oléagineuses ainsi que des brais et colophanes de provenance métropolitaine, par leur utilisation notamment dans les industries du savon, des bougies

Article Annexe

Monter et assembler des outillages neufs de découpage à plat Parachever et ajuster les éléments constitutifs d'un outil de découpage, par rectification : ajustements poinçons/plaque porte-poinçons, poinçons/dévêtisseur ou matrice/poussette. 3.

Article 2

Département de : Les Roches-de-Condrieu, Saint-Clair-du-Rhône, Clonas-sur-Varèze, Saint-Maurice-l'Exil, Le Péage-de-Roussillon, Roussillon, Salaise-sur-Sanne, Chanas, Agnin, Bouge-Chambalud, Lentiol, Thodure, Viriville, Châtenay, Saint-Siméon-de-Bressieux

LEGIARTI000026474684

Remplacer la bougie quand sa hauteur descend au-dessous de 80 mm.

Article Annexe 210.A.3

Correction du creux-bouge.

Article 210.10

L précitée, cette mesure étant prise intérieur bordé au-dessus du pont supérieur ; D est le creux mesuré, au milieu de la longueur L précitée, entre le sommet de la quille et le dessous du bordé du pont supérieur, pris dans l'axe médian du navire, bouge

Article Liste II

Liniments et lotions 10 60 Autres formes 0,50 1 Amylaminométhylheptane et ses sels Toutes formes 5 0,05 1 Anémone pulsatille : - alcoolature et teinture Toutes formes 25 0,20 25 - extrait Bougies

Article 1

vidéo (vendus avec un disque compact, un DVD ou une cassette vidéo à l'intérieur) ; - les carrousels pour disques compacts (vendus vides, pour servir de rangement) ; - les sachets solubles de détergents ; - les lanternes tombales (conteneurs pour bougies

Article R436-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 62

1° Filets de type Araignée ; 2° Filets de type Tramail ; 3° Filets de type Senne, dont la longueur ne peut excéder de plus d'un tiers la largeur mouillée du cours d'eau où ils sont utilisés ; 4° Filets barrage, baros ; 5° Eperviers ; 6° Carrelets, bouges

Article 2

personnes handicapées des membres, les personnes de petite taille, les personnes transportant des bagages lourds, les personnes âgées, les femmes enceintes, les personnes ayant un chariot roulant et les personnes avec enfants (y compris enfants en poussette

Article Liste I

(chlorhydrate) Solution nasale pour pulvérisation 0,1 % 0,14 mg 10 mg Béclométasone (dipropionate de) Voie nasale 0 100 µg 0,005 g, Belladone Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations 0 0 0 - extrait Bougies

Article 2

personnes en fauteuil roulant), personnes handicapées des membres, personnes de petite taille, personnes transportant des bagages lourds, personnes âgées, femmes enceintes, personnes ayant un Caddie et personnes avec enfants (y compris enfants en poussette

Article (35 à 38)

D 519 BOUGE-CHAMBALUD 38 D 1085 D 1006 BOURGOIN-JALLIEU D 1075 VOREPPE 38 D 119 D 519 BREZINS Extrémité SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS 38 D 519 D 518 BREZINS D 73 BEAUFORT

Article ANNEXE I

. - Espaces techniques III.6.1 L'établissement dispose d'un espace intérieur ou extérieur de rangement pouvant accueillir les poussettes et matériel de transport d'enfants appartenant aux parents ainsi que les poussettes multiplaces ou autres matériels

Article Annexe

quotidienne sont en général acquises même s'il lui faut encore aide partielle, stimulation et surveillance de l'adulte pour une réalisation optimale : l'enfant se déplace seul y compris à l'extérieur (il ne nécessite que peu ou pas du tout le recours à une poussette

Article ANNEXE

Centre 18 Drevant Sanctuaire et théâtre gallo-romain. 18 Bourges Palais Jacques-Coeur. 36 Saint-Marcel Site gallo-romain d'Argentomagus. 36 Nohant-Vic Maison de George Sand. 36 Bouges-le-Château Château de Bouges. 37 Amboise

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

de combat 30.40.10 (p) Parties et accessoires pour motocycles et side-car 30.91.20 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides 30.92.30 Parties des articles suivants : landaus et poussettes

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87-02) y compris les voitures du type " break ", comportant un minimum de sept places assises. 87-15 Landaus, poussettes