Codes de loi français
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30 résultats pour « SOULIE Christian »
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EXTRAIT
Article Annexe I
NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN
LEGIARTI000028428348
Christian Eckert, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 1590 ; Discussion les 3,4 et 6 décembre 2013 et adoption le 10 décembre 2013 (TA n° 255).
Article 2
Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU). Christian Godet (FO). b) Au titre du II de l'article 1er Pierre Girard (CFDT). Michel Boer (FSU).
Article Annexe I
(POUR LES NAVIRES PÊCHANT À LA SENNE DE SURFACE TITULAIRES D'UN PERMIS DE PÊCHE SPÉCIAL THON ROUGE ) NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2010 (en tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0
Article 1
Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 montagnes de la haute Soule" (zone spéciale de conservation FR 7200750) l'espace délimité sur la carte au 1/100 000 ci-jointe s'étendant dans le département des Pyrénées-Atlantiques sur une partie du territoire
Article Annexe I
0 Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 13,9 2,6 0 TOTAL OP DU SUD 78,0 15,6 0 OP SATHOAN Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : JEAN MARIE CHRISTIAN
Article 2
Gérondeau (Christian), président de l'Union routière de France ; suppléant : M. Lacaille (Jean), secrétaire général de l'Union routière de France. M.
Article Annexe I
PORT 72,4 0 OP SATHOAN 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 99,2 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 99,2 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 72,0 0 923752 ST SOPHIE FRANÇOIS 3 66,0 0 819571 JANVIER GIORDANO
Article ANNEXE
Dompierre-sur-Mer. 17153 Esnandes. 17190 L'Houmeau. 17193 La Jarne. 17200 Lagord. 17222 Marsilly. 17264 Nieul-sur-Mer. 17274 Périgny. 17291 Puilboreau. 17300 La Rochelle. 17391 Saint-Rogatien. 17407 Sainte-Soulle
Article 1
Christian Valin, directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique ; d) Du directeur de l'association de coordination des centres techniques des industries alimentaires : M.
Article Annexe
Christian Lajoux, Article 1er Le présent accord s'applique aux médicaments de prescription médicale facultative qui ne font pas l'objet d'une inscription sur la liste des médicaments remboursables mentionnée au premier alinéa de l'article
Article Annexe 7
Limites nord-ouest et sud-est de la parcelle EM 599 incluse, limite nord des parcelles section EM n°s 617, 616 et 600 incluses, limites nord et ouest de la parcelle EM 650 incluse, limites ouest et sud de la parcelle EM 635 incluse jusqu'à la rue Christiaan-Huygens
LEGIARTI000026790498
: [I7--0200] La Sienne SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord I71-0400 L'Airou Du point géographique : Pont de la RN 975 (Rouffigny ― La Trinité) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I7--0200] La Sienne SIENNE, SOULES et côtiers ouest
LEGIARTI000033889918
Christian Multari (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Stéphane Latawiec (titulaire) ; M. Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Christophe Leveille (titulaire) ; M.
Article Annexe I
chrétienté dans l'Europe médiévale en prenant appui - un élément de patrimoine religieux au choix (église, cathédrale, abbaye, oeuvre d'art, etc.), replacé dans son contexte historique ; - un exemple au choix pour éclairer les dimensions de la christianisation
Article (15 à 19)
COMBIERS 16 D 207 N 141 ETAGNAC Limite département 16/87 ETAGNAC 16 N 1141 N 10 SAINT-YRIEIX Extrémité Villesèche/Raccordement sur D 939 SAINT-YRIEIX 17 D 137 Limite département 17/85 MARANS N 11 SAINTE-SOULLE
Article Annexe I
(1) http :// www. social-sante. gouv. fr/ actualite-presse, 42/ communiques, 2322/ christian-saout-remet-a-marisol, 17973. html (2) EHESP, Glossaire multilingue de la base de données en santé publique.
Article Annexe
Communauté de communes de Soule-Xiberoa. Pôle écotouristique de la vallée de Soule. Syndicat mixte du pays d'Oloron - Haut Béarn. Confluence pyrénéenne. Département des Hautes-Pyrénées Communauté de communes de la Haute Bigorre.
Article 1
Conseiller(e) bancaire clientèle de professionnels 313m 2 ans Centre de formation de la profession bancaire (CFPB) II Coach professionnel(le) 315 3 ans Manager autrement - Centre d'études de l'Ennéagramme II Coach professionnel(le) 315 5 ans Christian
LEGIARTI000024599214
pat jone, kaf, kaf rouj, zarab, malbar, mélanzé, métisé mon zie lé maron, ble, vèr, mon sheve lé droit, kongné, trésé, bouklé, mon zié lé gansé, lé gran, lé ron Pou bann linj mi mèt : Pantalon, morès, kilot, kabay (shemiz), palto, savate de doi, soulié
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