CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Vaganay »

TousCCCETACAA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Vaganay »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC123 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Agence GARON - VAGANAY

SIREN 494213358Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANDRE VAGANAY SAS

SIREN 327114120Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

23/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Luc Vaganay Atelier

SIREN 994662138Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

26/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

Luc Vaganay Atelier, VAGANAY, Luc, Jean, François, Xavier, Christian

SIREN 994662138Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Acte sous seing privé en date du 27/02/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 02/03/2026, Dossier 2026 00010351 référence 6904P61 2026 A 00688 Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Place Louis Chazette 69001 LYON. Adresse du nouveau propriétaire : 105 Rue Vendôme 69006 LYON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/03/2026

Voir →

Créations

VAGANAY, Jérémy, Benoït

SIREN 995097920Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

25/12/2025

Voir →