[J] d'avoir commis des actes de pénétration sexuelle par violence, contrainte, menace ou surprise, sur [T] [U] [O], mineure de quinze ans, en l'espèce notamment des pénétrations digitales vaginales et

à visée non médicale accompagnées, pour certaines d'entre elles, de caresses à caractère sexuel ; que les plaignantes ont décrit des touchers vaginaux d'une durée particulièrement longue et inhabituelle

la même fillette montre un hématome au niveau de l'hymen, une incisure correspondant à une déchirure récente et un hématome au niveau de la fourchette vulvaire, compatible avec l'introduction intra-vaginale

la victime alors : « 1°/ que la profondeur d'une pénétration sexuelle ne constitue pas une condition de qualification du viol ; qu'en retenant, pour qualifier d'agression sexuelle la pénétration vaginale

même limité de 5 à 10 minutes en position allongée puis en position debout ; que la durée moyenne d'un toucher vaginal pour une patiente ayant déjà eu des rapports, non obèse et qui ne présente pas de

Code pénal, 349 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour et le jury réunis, après avoir répondu par l'affirmative à la question principale portant sur les actes de pénétration anale et vaginale

une cour d'assises du chef de viol commis sur une personne qu'il savait particulièrement vulnérable en raison de son âge et d'une déficience psychique ; "aux motifs que l'analyse du prélèvement vaginal

de viols sur mineure de quinze ans ; "aux motifs que selon la victime, André X... s'est livré sur elle à des attouchements sexuels, d'abord superficiels, puis caractérisés par des pénétrations vaginales

par une personne abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions ; qu'il lui est reproché d'avoir, lors de consultations médicales, commis des attouchements sexuels, en l'espèce des touchers vaginaux

de la procédure charges suffisantes que Jean X... a bien perpétré, sur la personne d'Agnès Y..., un viol sur personne vulnérable, puisque, même s'il existe un doute sur la réalité d'une pénétration vaginale

2012, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis sur la personne de Mme [R] [E], un ou des actes de pénétration sexuelle, en l'espèce en lui imposant des pénétrations digitales et péniennes vaginales

massages appuyés sur les yeux et les oreilles aboutissant à l'assoupissement de la patiente ; que le prévenu a continué à soutenir qu'il avait bien touché le pubis de la partie civile mais pas l'orifice vaginal

. : d'une part, la constance des déclarations de A... reprochant à son père de lui avoir imposé des attouchements à caractère sexuel et de l'avoir contrainte à subir des pénétrations vaginales, accusations

en raison de son état physique ou mental ; "aux motifs que la matérialité des actes de pénétration sexuelle, fellation, pénétrations vaginales digitale et pénienne commis le 9 décembre 2014 sur la personne

. ; "au motif que les charges de l'existence de rapports sexuels par pénétration vaginale de 1989 au 31 octobre 1993 résulte suffisamment des déclarations constantes de B. T. des aveux de F.

charges suffisantes d'avoir à Périgueux (Dordogne), courant juillet ou août 2017, par contrainte ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle, en l'espèce une fellation et une pénétration vaginale

d'avoir dans le courant de l'année 1979, commis sur la personne de Vanessa Y..., par violence, contrainte, menace ou surprise, des actes de pénétration sexuelle, en l'espèce des pénétrations péniennes vaginales

déclarait avoir été victime de viols de la part de son père adoptif ; qu'elle indiquait que, à partir de 1992, Philippe X... lui avait imposé des pénétrations digitales, puis des rapports sexuels vaginaux