Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
21 résultats pour « Yvon Perin »
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EXTRAIT
Article 1
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé “ STEMO de la Charente-Maritime La Rochelle ”, sis immeuble Le Challenge, 1, rue Jean-Perrin, 17000 La Rochelle.
Article 1
La liste des centres de lutte contre le cancer prévue à l'article L. 6162-3 du code de la santé publique est fixée comme suit : - institut Bergonié, 33076 Bordeaux ; - centre François Baclesse, 14076 Caen ; - centre Jean Perrin, 63011 Clermont-Ferrand
Article ANNEXE 31
Président-Kennedy jusqu'à l'avenue Robert-Schuman ; - avenue Robert-Schuman : entre limite est de la parcelle section HR n° 191 et la parcelle section HR n° 192d dite "les parkings de l'hippodrome" jusqu'à l'allée des Landais ; - allée des Landais jusqu'à la rue Yvon-et-Claire-Morandat
Article R4127-318
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 20 > 29
notamment autorisée à pratiquer : a) L'échographie gynéco-obstétricale ; b) L'anesthésie locale au cours de l'accouchement ; c) L'épisiotomie, la réfection de l'épisiotomie non compliquée et la restauration immédiate des déchirures superficielles du périnée
Article Annexe 1
02871 Libellé CPU MSA Limousin Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 630781110 FINESS géographiques 630000479 Etablissement CLCC AUVERGNE JEAN PERRIN
LEGIARTI000032745231
STEPHANIE MARSEILLE MA 307979 STEREDEN MARSEILLE MA 771577 STIREN VANNES VA 560426 TIRE D'AILE CAEN CN 332048 TRAMONTANE DE CAVALAIRE TOULON TL 326318 VERT GALANT NOIRMOUTIER NO 340155 VIOLA YEU YE 798957 WINDHOVER TOULON TL 699855 YVON
Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67
infection, ne nécessitant que quelques dilatations annuelles 20 - Rétrécissement avec retentissement sur le bas ou haut appareil 30 à 50 Ce taux sera éventuellement majoré en raison des complications éventuelles : insuffisance rénale, lithiase, abcès du périnée
Article Annexe
CONCARNEAU CC 291 790 YVON SALAUN. MORLAIX MX 442 486
Article AOC "Pays d'Auge"
La Boissière, Bonnebosq, Bonneville-la-Louvet, Bonneville-sur-Touques, Bourgeauville, Branville, Le Breuil-en-Auge, Le Brévedent, La Brévière, Brucourt, Cambremer, Canapville, Castillon-en-Auge, Cernay, Cerqueux, La Chapelle-Haute-Grue, La Chapelle-Yvon
Article Annexe
Dominique), Une histoire des musées en France, La Découverte Poche, 2005 ; - Pradeau (Jean-François), Histoire de la philosophie, Seuil, 2009 ; - Ory (Pascal), Sirinelli (Jean-François), Les Intellectuels en France, de l'affaire Dreyfus à nos jours, Perrin
Article Annexe 12
col O34.4 Soins maternels pour d'autres anomalies du col O34.5 Soins maternels pour d'autres anomalies de l'utérus gravide O34.6 Soins maternels pour anomalies du vagin O34.7 Soins maternels pour anomalies de la vulve et du périnée
LEGIARTI000030463520
NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE HOSPITALIER DE CALAIS NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE MCO CÔTE D'OPALE NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE JEAN PERRIN
Article Annexe II
Coudamy SA puis Coudamy Cobelcomex, puis Ceric Thermic : 127, rue Perrin, 87039 Limoges : depuis 1953 ; Lorraine Arjo Wiggins, 88380 Arches, depuis sa création jusqu'en 1992. Bruno Bettlol, 82, Grand-Rue, 54240 Joeuf : de 1960 à 1965.
LEGIARTI000021809793
, Cardonville, Cartigny-l'Epinay, Carville, Castillon, Castillon-en-Auge, Castilly, Caumont-l'Eventé, Caumont-sur-Orne, Cauville, Cernay, Cerqueux, Cesny-Bois-Halbout, Champ-du-Boult, (La) Chapelle-Engerbold, (La) Chapelle-Haute-Grue, (La) Chapelle-Yvon
Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Sciatique poplité externe Péroniers latéraux L5 (S1) Sciatique poplité externe Fléchisseurs des orteils S1 - S2 Sciatique poplité interne Extenseur commun des orteils L5 Sciatique poplité externe Sphincters striés et muscles du périnée
LEGIARTI000026790498
coordonnées L. 93 : X : 401498, Y : 6863286 au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 370580, Y : 6889436 SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord I68-0400 L'Ay Du Du pont sur la RD. 94 (la Feuillie) à la mer Tête d'aval du pont neuf de la digue Perrin
LEGIARTI000050066316
Saint Charles - Marseille 1er Arrondissement 0130043B Lycée général et technologique Victor Hugo - Marseille 3e Arrondissement 0130048G Lycée général et technologique Saint-Exupéry - Marseille 15e Arrondissement 0130053M Lycée polyvalent Jean Perrin
Article 1
Musée bourguignon Perrin de Puycousin. Verdun-sur-le-Doubs. Maison du blé et du pain. Yonne (89). Auxerre. Musée d'art et d'histoire Saint-Germain. Auxerre. Musée Leblanc-Duvernoy. Avallon. Musée de l'Avallonnais Jean Després .
LEGIARTI000034461330
les Marches de l'Occitanie PIÉGUT-PLUVIERS Bordeaux 0240045U Collège Charles-de-Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240047W Collège Jean Moulin COULOUNIEIX-CHAMIERS Bordeaux 0240117C Collège Jean Rostand MONTPON-MÉNESTÉROL Bordeaux 0240927C Collège Yvon
Article Annexe 1
Bretteville-sur-Odon ; 14102 Le Breuil-en-Auge ; 14110 Brucourt ; 14119 Cagny ; 14124 La Cambe ; 14129 Campeaux ; 14132 Canchy ; 14139 Carville ; 14137 Carpiquet ; 14144 Caumont-sur-Orne ; 14147 Cernay ; 14148 Cerqueux ; 14149 Cesny-aux-Vignes ; 14154 La Chapelle-Yvon
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