CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

572 résultats pour « Pierre MONTERO »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2509495_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510920_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505870_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2501344_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu l’arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510187_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2511539_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2507700_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510997_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505864_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2309014_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408063_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 5 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2504756_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510207_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2513940_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La requête a été communiquée à la préfète du Rhône qui n’a pas produit de mémoire en défense mais a versé au dossier des pièces enregistrées le 6 novembre 2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400884_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505504_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505319_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2406408_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 5 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2407575_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503002_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 10 sur 29

← PrécédentSuivant →