C ne souffrait d'aucune addiction ni pathologie, y compris sur un plan psychique, ce dernier n'ayant notamment pas tenu de propos suicidaires ni inquiétants.

En revanche, si le plan de masse permet de constater que les quatre places de stationnement prévues en extérieur sont conformes aux normes techniques imposées par l'article UP 12-2 du règlement du PLU,

de ces places n'est pas accessible au public.

contestée fait l'objet d'un recours au fond introduit dans le délai de recours contentieux ; - la condition d'urgence est remplie, dans la mesure où le retrait du permis de construire modificatif le place

En outre, l'arrêté mentionne explicitement les dérogations aux règles du plan local d'urbanisme accordées pour le projet.

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan

: - la décision contestée a été signée par une autorité incompétente ; - un recours enregistré sous le numéro 2408832 est examiné par le tribunal administratif de Lyon eu égard à l’illégalité du plan