CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501077_20260122
22 janvier 2026
B..., expert inscrit sous la spécialité F-03.13 - Chirurgie urologique, domicilié au CHU Lapeyronie, 371 Av. Doyen Giraud à Montpellier (34295 Cedex 5) est désigné pour procéder à l’expertise.
1ère chambre
DTA_2100476_20230523
23 mai 2023
A cet égard, l'intéressée demande le versement d'une somme de 2 552,90 euros, figurant sur un devis établi par la SARL Lapeyrie Garage Carburologue, correspondant au coût d'installation, sur son véhicule
DTA_2307740_20240130
30 janvier 2024
Martres-Tolosane, Palaminy, Poucharramet, Rieumes et Sainte-Foy-de-Peyrolières, enfin le maintien en 2024 de la modalité de collecte en points d'apport volontaire sur les communes de Lescuns, Marignac-Laspeyres
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2402140_20240912
12 septembre 2024
GAEC DES 2 CHEMINS, l'EARL DIRIS, l'EARL L'ESPERANCE, la SCEA PEPINIERES PLANFOR, l'EARL de MOURET, l'EARL DUCOS, l'EARL DAVERAT Y, l'ASA de L'AUBIN, la SARL SOTRALAC, l'EARL de LANNEPLAN, la SCEA de LAPEYRERE
DTA_2300291_20231109
9 novembre 2023
Il résulte de l'instruction que le projet soumis à enquête publique comportait initialement cinq plateformes de stockage, dont l'une, située à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière a été finalement abandonnée
3ème chambre
DTA_2106132_20250711
11 juillet 2025
la société C architecture, à la société B fils E, à la société P et fils (AA Q - Me Chretien), à la société R bâtiment (Me Torelli), à la société D L (MJ Q -Me Berthelot ; Selarl AJ Partenaires, Me Lapierre
CHAMBRE 2
DTA_2100399_20251216
16 décembre 2025
il résulte tout d’abord de l’instruction que l’accès au terrain d’assiette du projet se fait soit par la route départementale n° 817, soit par la route départementale n° 215, puis par le chemin de Lapeyrade
Page 11 sur 11