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3ème Chambre

DTA_2104516_20240206

6 février 2024

En outre, eu égard à ses dimensions très réduites par rapport à celles de la maison d'habitation attenante, qui présente une toiture en tuiles de terre cuite de teinte rouge panaché avec une pente de 33

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2400472_20250415

Administratif

15 avril 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2400482_20250527

Administratif

27 mai 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2400516_20250527

Administratif

27 mai 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2400518_20250610

Administratif

10 juin 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2400316_20250304

Administratif

4 mars 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2400317_20250304

Administratif

4 mars 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

7ème chambre

DTA_2309508_20260225

Administratif

25 février 2026

Il ressort en outre d’un mail d’un lieutenant-colonel J... du 14 septembre 2023 que cet incendie a généré un panache de fumées qui s’est étendu dans les communes avoisinantes générant une gêne olfactive

Source officielle

TA

2ème chambre

DTA_2202372_20230707

Administratif

7 juillet 2023

Le fait que cette réponse puisse comporter une erreur de plume sur le nom de la société Panama au lieu de la SAS 3S Promotions demeure sans incidence sur la légalité de la décision attaquée dès lors qu'il

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2500262_20260113

Administratif

13 janvier 2026

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2500270_20260127

Administratif

27 janvier 2026

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2500437_20260324

Administratif

24 mars 2026

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2400327_20250318

Administratif

18 mars 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2400328_20250318

Administratif

18 mars 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2200235_20221213

Administratif

13 décembre 2022

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2200292_20230207

Administratif

7 février 2023

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2200380_20230314

Administratif

14 mars 2023

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

TA

6ème Chambre

DTA_2200837_20240315

Administratif

15 mars 2024

Elles seront en tuiles courbes, de couleur brique, orangée, panachée ou avoisinante. / 1.2.

Source officielle

TA

5ème Chambre

DTA_2002705_20230731

Administratif

31 juillet 2023

qu'un incendie conséquent s'est déclaré dans l'usine Lubrizol ; ICPE classée SEVESO seuil haut située à Rouen, au 25 quai de France, et qu'il est à l'origine de retombées de suie consécutives à un panache

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2203363_20221025

Administratif

25 octobre 2022

B A, domicilié 249 avenue Saint-Maurice Alpha 21 à Palavas les Flots (34250) est désigné comme expert avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents qu'il estimera utiles à sa mission ;

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