CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

412 résultats pour « Panaïas »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200132_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200134_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206188_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103307_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

porté-à-connaissance préfectoral adressé aux communes en 2015 et s'il n'est pas inscrit dans les zonages de scénarii des territoires à risques importants d'inondation (TRI) de Montpellier-Lunel-Mauguio-Palavas

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2103952_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

sur le site exploité par la SA Lubrizol France ainsi que divers produits et marchandises sur le site exploité par la SASU NL Logistique, soit près de 10 000 tonnes au total, ce qui a donné lieu à un panache

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400473_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400527_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400124_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400125_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400144_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400161_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400245_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400246_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400247_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400315_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2313452_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

document daté du 15 décembre 2020 indiquant qu’elle était « mutée à la mairie de Montpellier » à une agence immobilière afin de bénéficier d’une location de longue durée sur le territoire de la commune de Palavas-les-Flots

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2316936_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

PALLALa greffière, D.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402324_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

d'hébergement indiquant qu'il réside chez sa compagne à Nîmes, postérieure à l'arrêté attaqué, d'une résidence effective alors qu'il a déclaré, lors de son audition du 14 avril 2024, vivre à Montpellier et à Palavas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501177_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2025, dans le département de neurologie pédiatrique ; - le 24 janvier 2025, C... est sorti du centre hospitalier universitaire de Montpellier pour être pris en charge par l’institut Saint-Pierre à Palavas-les-Flots

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500054_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

Page 12 sur 21

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BLOSSOM-AIX, PANAÏAS, Marina, MAGNE

SIREN 394924773GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

06/12/2020

Voir →

Radiations

PANAIAS, Gabriel, Gérard

SIREN 480484971GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

05/02/2019

Voir →

Créations

PANAÏAS, Marina, MAGNE

SIREN 394924773GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

10/12/2015

Voir →

Immatriculations

PANAIAS, RIVAT, Gabriel, Gérard, Nathalie

SIREN 480484971GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

12/02/2014

Voir →

Immatriculations

Le Melody, BOUCHER, PANAIAS, Stéphane, Gabriel

SIREN 509418943GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE

reçu en location-gérance

25/01/2009

Voir →