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443 résultats pour « Cheymol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2503952_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

C B, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2504457_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

D B, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303982_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

G F, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2304443_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

D C, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2301172_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

E D, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2302109_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

D C, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2504792_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

C B, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2504808_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

D C, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2203712_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

F D, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204189_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Monsieur C B, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre, 37 370 Chemillé-sur-Dême est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2302449_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

B A, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400738_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

F D, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400283_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

C B, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401153_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

D C, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401443_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

D C, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2300280_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

D C, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2401299_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

dès lors qu'en sa qualité de professeur de musique, il est amené à utiliser un véhicule de façon régulière dans le cadre de cours dispensés aux élèves de différentes écoles des communes déléguées de Chemillé-en-Anjou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2503473_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

D C, architecte, demeurant 5 rue de la Chartre à Chemillé-sur-Dême (37370), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant l'intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2519943_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2025, la société SPIE Building solutions, représentée par la SELARL Cheysson Marchadier & associés, demande au juge des référés,

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101438_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 3 novembre 2021 et 27 janvier 2022, la société Eiffage Infra Guyane, venant aux droits de la société DLE Outremer et représentée par Me Cheysson

Source officielle

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