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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2002021_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
la continuité écologique installé au droit de l'usine, entre le seuil de l'ouvrage et la restitution des eaux dans le lit du gave, incluant donc le canal d'amenée, devaient être retranchés du débit turbiné
Source officielleChambre 1
DTA_1902276_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
alimentée par un débit de 80 litres par seconde, plan de grille avec un écartement entre barreaux égal à 12 mm à l'amont du canal, disposé de telle sorte qu'il empêche le passage du poisson au travers des turbines
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104065_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
du 4° de l'arrêté attaqué, les éléments relatifs à l'occupation du domaine public fluvial en vue de l'établissement d'une autorisation d'occupation temporaire, notamment la force motrice de chaque turbine
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2500317_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Enfin, si les associations requérantes mettent en avant, dans la présente instance, la possibilité d'équiper des ouvrages existants et en particulier de turbiner le réseau d'eau potable de la Raillère,
Source officielle1ère chambre
DTA_2401803_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
une fois par semaine minimum, et comporte un contrôle visuel des parements amont et aval du seuil, un contrôle visuel du pied du seuil, un contrôle visuel de la conduite forcée et un contrôle de la turbine
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206858_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
; la conduite forcée acheminant les eaux dérivées jusqu'à la centrale hydroélectrique est en partie installée sur l'emprise foncière du canal de Saint-Martory et l'ouvrage de restitution des eaux turbinées
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201090_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
En cinquième et dernier lieu, la copropriété requérante produit un message électronique du 4 mai 2020, émanant du COREPEM - Antenne de La Turballe, qui indique que trois nouvelles licences céphalopodes
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2304065_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
La société requérante soutient que cette installation permet l’utilisation de l’outillage nécessaire à l’utilisation des turbines de séchage et que le sol sur lequel est posé ce faux-sol est compris dans
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2304082_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
La société requérante soutient que cette installation permet l’utilisation de l’outillage nécessaire à l’utilisation des turbines de séchage et que le sol sur lequel est posé ce faux-sol est compris dans
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201088_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
En cinquième et dernier lieu, la copropriété requérante produit un message électronique du 4 mai 2020, émanant du COREPEM - Antenne de La Turballe, qui indique que trois nouvelles licences céphalopodes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201089_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
En cinquième et dernier lieu, la copropriété requérante produit un message électronique du 4 mai 2020, émanant du COREPEM - Antenne de La Turballe, qui indique que trois nouvelles licences céphalopodes
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2101010_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
La société requérante soutient que cette installation permet l’utilisation de l’outillage nécessaire à l’utilisation des turbines de séchage et que le sol sur lequel est posé ce faux-sol est compris dans
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100780_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
En quatrième et dernier lieu, la copropriété requérante produit un message électronique du 4 mai 2020, émanant du COREPEM - Antenne de La Turballe, qui indique que trois nouvelles licences céphalopodes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105175_20250204
4 février 2025
4 février 2025
de la digue permettant l'aménagement d'une nouvelle chute ; elle est fondée, en conséquence à demander la réduction pour moitié de la redevance pendant dix ans à compter de la mise en service de la turbine
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403027_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
La société requérante soutient que cette installation permet l’utilisation de l’outillage nécessaire à l’utilisation des turbines de séchage et que le sol sur lequel est posé ce faux-sol est compris dans
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403028_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
La société requérante soutient que cette installation permet l’utilisation de l’outillage nécessaire à l’utilisation des turbines de séchage et que le sol sur lequel est posé ce faux-sol est compris dans
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206962_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ces systèmes, identiques à ceux équipant les bâtiments déjà présents sur l’exploitation, sont étudiés pour être les moins bruyants possibles, notamment par le choix de turbines de ventilation à faible
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503906_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
permis de proposer des conditions économiques plus avantageuses de manière artificielle, comme la redevance plus élevée, et ainsi fausser la comparaison entre les offres, à son détriment ; le débit turbiné
Source officielle2ème chambre
DTA_2300381_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La SAS Howmet exploite à Dives-Sur-Mer une fonderie spécialisée dans la production de composants de moteurs d'avion et de turbines à gaz industrielles.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002023_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
habitants (faciliter les travaux d'isolation thermique et d'amélioration des installations de chauffage sur les constructions existantes, réalisation d'une ou plusieurs microcentrales, géothermie, turbinage
Source officiellePage 13 sur 13