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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2300328_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
cadre et le niveau de pénibilité du poste et, d'autre part, que les " données observées " étaient le niveau d'étude de l'agent, la situation en service (travail de nuit et weekend, effectifs du service, turn-over
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2224422_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
prestations et notamment : • Prise en compte et compréhension des besoins de l'université, • Méthodologie globale de réalisation des prestations, • Moyens humains et matériels mis en œuvre, • Gestion du turn-over
Source officielle3ème chambre
DTA_2303209_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
B A, représenté par Me Turrin, demande au tribunal de prononcer : 1°) la décharge des impositions supplémentaires à l'impôt sur le revenu mises à sa charge au titre des années 2018, 2019 et 2020 ;
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2312568_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
En effet, le tampon d'entrée dans l'espace Schengen figurant sur son passeport a été apposé à l'aéroport de Turin en République italienne.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203879_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2022 sous le n° 2203879, la SCI du Malt Vert, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) la décharge des impositions
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403427_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
personne vulnérable aggravé par une autre circonstance et proxénétisme aggravé par l'usage de contraintes, violences ou manœuvres dolosives, survenues entre le 7 décembre 2021 et le 28 décembre 2021 à Turin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303818_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
instruction que, premièrement, Mme G..., qui vivait seule au titre de l’année 2017 et n’était ni mariée ni liée par un pacte civil de solidarité, est propriétaire de deux appartements réunis en duplex rue de Turenne
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2320485_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 21 avril 2020, l'inspection du travail a procédé au contrôle d'un chantier de travaux mené par la société Risco dans un immeuble sis 11, rue de Turenne, dans le 4e arrondissement de Paris.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200543_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
règlement (UE) n° 536/2014 du Parlement européen et du Conseil européen du 16 avril 2014 ; - la convention d'Oviedo du 4 avril 1997 ; - la charte sociale européenne, signée le 18 octobre 1961 à Turin
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406105_20260226
26 février 2026
26 février 2026
procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 septembre 2024 et le 21 octobre 2025, l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Immo DDL, représentée par Me Turot
Source officielle3ème chambre
DTA_1903961_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2019, la SAS Hydrosud, représentée par Me Turner, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 septembre 2019 par laquelle
Source officielle6ème Chambre
DTA_1900854_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
prévue par l'article R. 436-19 du code de l'environnement, prévoit l'abaissement de la taille de capture de la truite fario d'une part, à 18 centimètres sur le Ger et ses affluents en amont du pont de Turon
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305270_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
que son employeur atteste - par un document qui sera produit à l'issue de l'audience - qu'il est un employé sérieux qui a permis de stabiliser les effectifs de l'entreprise, qui connaissait un fort turn
Source officielle1ère chambre
DTA_2203515_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
circonstance que l'intersyndical de la chambre ait alerté le 7 mars 2023 la présidente de la CMA CVL sur le risque d'instabilité de l'institution en l'absence de pilotage, de surcroît dans un contexte de turn
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203406_20250225
25 février 2025
25 février 2025
B depuis 2017 se caractérisait par un turn-over important au sein du personnel médical et paramédical et un certain mal-être au travail ayant conduit la direction de l'établissement à prendre des mesures
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102393_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
mouvement de grève illimité du personnel infirmier du bloc opératoire motivé par des revendications nationales relatives au statut des infirmiers spécialisés et par un mécontentement en raison d'un turn-over
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503852_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Il a été interpellé, le 18 avril 2025, à l'occasion d'un contrôle d'identité opéré boulevard de Turin à Lille, en face de la gare Lille Europe à 15h35.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200540_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
règlement (UE) n° 536/2014 du Parlement européen et du Conseil européen du 16 avril 2014 ; - la convention d'Oviedo du 4 avril 1997 ; - la charte sociale européenne, signée le 18 octobre 1961 à Turin
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2120335_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Cette enquête a également constaté, depuis l'arrivée de la requérante en 2014, un changement de style managérial, un turn-over important du poste d'adjoint au responsable de la bibliothèque et l'existence
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306762_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
C..., représentés par Me Turot, demandent au tribunal : de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu, de contribution exceptionnelle sur les hauts revenus, et de prélèvements
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