CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

146 817 résultats pour « Faisan »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2508841_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonction de présidente, pour prendre les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article R. 351-3 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2509019_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonction de présidente, pour prendre les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article R. 351-3 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2534269_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Toutefois, l’avis du conseil médical supérieur ne constitue pas, en lui-même, une décision faisant grief.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600010_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour statuer sur les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600669_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour statuer sur les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2300640_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

La requête de Mme B n'est pas accompagnée de la décision de l'Agence de services et de paiement lui faisant grief.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2516168_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour prendre les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2516302_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonction de présidente, pour prendre les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article R. 351-3 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2517001_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour prendre les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2517130_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour statuer sur les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2517180_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour statuer sur les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2517777_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonction de présidente, pour prendre les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article R. 351-3 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2517778_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour statuer sur les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2517781_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour statuer sur les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2518509_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour statuer sur les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2518566_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour statuer sur les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2518934_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour statuer sur les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2515949_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonction de présidente, pour prendre les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article R. 351-3 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2509477_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonction de présidente, pour prendre les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article R. 351-3 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2510908_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Letort, première conseillère faisant fonctions de présidente de la 12ème chambre, pour prendre les ordonnances sur le fondement des dispositions de l’article R.

Source officielle

Page 15 sur 7341

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 714 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PRESSING DE LA FAISANDERIE

SIREN 513940684Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FORTEAU-FAISANT

SIREN 798713038Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LITTLE CRECHE FAISANDERIE

SIREN 817736705Greffe du Tribunal de Commerce de melun

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

FAISANDERIE DE LA FRAMERY

SIREN 442454781Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

21/07/2026

Voir →

Créations

FAFARD, SARAH, FELIDE, FAISANT

SIREN 981147911Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

19/07/2026

Voir →