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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2108421_20240215
15 février 2024
Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Eznack, représentant Lyon métropole habitat, de Me Kamkar, représentant la société Eiffage énergie systèmes - Clevia Centre Est, de Me Debuchy
1ère CHAMBRE
DTA_2200092_20221025
25 octobre 2022
étoiles et notamment en comparant avec le Betikure Park Lodge situé en province Sud qui a été nommé au trophée du tourisme 2021 dans la catégorie du développement durable ; le comparatif fait avec l'hôtel Kanua
1ère chambre
DTA_2401571_20240913
13 septembre 2024
C B, ressortissant guinéen né le 5 janvier 2003 à Kankan (Guinée Conakry), déclare être entré irrégulièrement en France le 5 octobre 2020.
5ème chambre
DTA_2108166_20230202
2 février 2023
rapporteur public, - et les observations de Me Hertault, substituant Me Naz, représentant les requérantes, celles de Me Larroque, substituant Me Bado, représentant la commune de Lyon et celles de Me Kamkar
6ème Chambre
DTA_1904716_20230509
9 mai 2023
C, - les observations de Me Plunian, pour le département de la Savoie, - les observations de Me Daudet, pour D et Ingénierie, - les observations de Me Kamkar, pour l'entreprise Bianco et Cie,
9ème Chambre
DTA_1909116_20230704
4 juillet 2023
de parts de marché entre 2014 et 2016, dans une mesure plus importante que la majeure partie de ses concurrents historiques, Nielsen ayant perdu, sur la même période, 0,2 point de parts de marché, Kantar
1ère Chambre
DTA_2306509_20251204
4 décembre 2025
D’une part, le plan de masse comporte la localisation du bassin de rétention de 22 mètres x3 mètres x1 mètre d’un volume de 51,8 mètres cubes conformément à l’étude Kanea et s’implante à l’un des emplacements
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