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307 résultats pour « Biangouo-Ngniandzian-Kanka »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2108421_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Eznack, représentant Lyon métropole habitat, de Me Kamkar, représentant la société Eiffage énergie systèmes - Clevia Centre Est, de Me Debuchy

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TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200092_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

étoiles et notamment en comparant avec le Betikure Park Lodge situé en province Sud qui a été nommé au trophée du tourisme 2021 dans la catégorie du développement durable ; le comparatif fait avec l'hôtel Kanua

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401571_20240913

Administratif

13 septembre 2024

13 septembre 2024

C B, ressortissant guinéen né le 5 janvier 2003 à Kankan (Guinée Conakry), déclare être entré irrégulièrement en France le 5 octobre 2020.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2108166_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

rapporteur public, - et les observations de Me Hertault, substituant Me Naz, représentant les requérantes, celles de Me Larroque, substituant Me Bado, représentant la commune de Lyon et celles de Me Kamkar

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1904716_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

C, - les observations de Me Plunian, pour le département de la Savoie, - les observations de Me Daudet, pour D et Ingénierie, - les observations de Me Kamkar, pour l'entreprise Bianco et Cie,

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TA

9ème Chambre

DTA_1909116_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

de parts de marché entre 2014 et 2016, dans une mesure plus importante que la majeure partie de ses concurrents historiques, Nielsen ayant perdu, sur la même période, 0,2 point de parts de marché, Kantar

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306509_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

D’une part, le plan de masse comporte la localisation du bassin de rétention de 22 mètres x3 mètres x1 mètre d’un volume de 51,8 mètres cubes conformément à l’étude Kanea et s’implante à l’un des emplacements

Source officielle

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