Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2103438_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Mme B A est aide-soignante stagiaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103443_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Mme A B est infirmière diplômée d'Etat titulaire et exerce au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2304258_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
dans le secteur Manche Est ; - l’arrêté 157/2022 du 14 octobre 2022 fixant le régime des zones de pêche de la coquille St-Jacques dans le secteur Manche Est campagne 2022-2023 ; - le code de justice
Source officielle6ème Chambre
DTA_2113647_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Le dossier de demande comprend également deux photographies de l'environnement proche, deux photographies de l'environnement lointain dont l'une concerne la rue Saint Jacques, et plus particulièrement
Source officielle6ème Chambre
DTA_2113648_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Le dossier de demande comprend également deux photographies de l'environnement proche, deux photographies de l'environnement lointain dont l'une concerne la rue Saint Jacques, et plus particulièrement
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2400535_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
B de se maintenir dans l'aire d'accueil des gens du voyage de Jaux afin de faire cesser ces troubles. 4.
Source officielleChambre 1
DTA_2102695_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
tout le moins, comme couvrant, l'ensemble des étapes de la partie française de la route menant du Puy-en-Velay à Saint-Jacques de Compostelle. 6.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202223_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Mme A B est infirmière titulaire et exerce au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103440_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme F A est aide-soignante titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103448_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme E A est assistante médico-administratif titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103450_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme A B est infirmière titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103451_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme A B est infirmière titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103456_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme A B est aide-soignante titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103461_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme A B est aide-soignante titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103464_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme A B est agent de service hospitalier qualifié titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103467_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
C E est agent de service hospitalier titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103470_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme A B, infirmière titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges, a fait valoir ses droits à la retraite le 1er février 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2505640_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
B... conteste la cotisation foncière des entreprises à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2024 à raison de son établissement situé 12 rue Jacques Borelly à Villefranche de Rouergue (Aveyron
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2302764_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 octobre 2023, l'exploitation agricole à responsabilité limitée de Chassignol et la société civile professionnelle Jean-Jacques Deslorieux,
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2300419_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
C B demande l'annulation de la décision du 23 septembre 2022 par laquelle le principal du collège Jacques Prévert de Saint-Orens-de-Gameville a exclu temporairement son fils A D pour une durée d'un jour
Source officiellePage 16 sur 109