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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2500184_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500222_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300308_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300238_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300239_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500453_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500534_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

quantité suffisante en Colombie ; la réponse thérapeutique à apporter à l'enfant est toujours en cours d'évaluation par des équipes spécialisées du CHU de Montpellier et de l'Institut Saint-Pierre de Palavas

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500535_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

quantité suffisante en Colombie ; la réponse thérapeutique à apporter à l'enfant est toujours en cours d'évaluation par des équipes spécialisées du CHU de Montpellier et de l'Institut Saint-Pierre de Palavas

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301086_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Par acte notarié du 27 juin 2016, la SCI Le Flamingo a acquis auprès de ses associés, les époux A..., contre remise de locaux à construire, un immeuble bâti sis, 87 avenue Saint-Maurice à Palavas les Flots

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303346_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Il occupe l'emploi de commis de salle depuis le mois de juin 2022 au sein d'un restaurant à Palavas-les-Flots, d'abord sous contrat à durée déterminée et depuis le 1er octobre 2022 sous contrat à durée

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400323_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201005_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202952_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

autoroute A9b ; - 40 m de l'axe de l'actuelle autoroute A9 (future A9a) ; - 35 m de l'axe de la RD21 ; - 15 m de l'axe des autres routes départementales et de l'ancienne ligne de chemin de fer Montpellier-Palavas

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102495_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Les couvertures seront réalisées avec des tuiles rondes de type canal ou romane dont la teinte sera dans les coloris panachés paille rosée à brun, la couleur jaune paille n'est pas autorisée.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104579_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Les couvertures seront réalisées avec des tuiles rondes de type canal ou romane dont la teinte sera dans les coloris panachés paille rosée à brun, la couleur jaune paille n'est pas autorisée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400474_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400483_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

résulte de l'instruction que la mère de la requérante, née le 27 septembre 1940 sur l'île de Tubuai (archipel des Australes) où elle a vécu jusqu'à l'âge de 20 ans, a passé ensuite moins d'une année à Papara

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400507_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400521_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400116_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BLOSSOM-AIX, PANAÏAS, Marina, MAGNE

SIREN 394924773GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

06/12/2020

Voir →

Radiations

PANAIAS, Gabriel, Gérard

SIREN 480484971GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

05/02/2019

Voir →

Créations

PANAÏAS, Marina, MAGNE

SIREN 394924773GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

10/12/2015

Voir →

Immatriculations

PANAIAS, RIVAT, Gabriel, Gérard, Nathalie

SIREN 480484971GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

12/02/2014

Voir →

Immatriculations

Le Melody, BOUCHER, PANAIAS, Stéphane, Gabriel

SIREN 509418943GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE

reçu en location-gérance

25/01/2009

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