CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2104045_20230504
4 mai 2023
Le CHRU soutient que la question posée par Mme C ne présente pas de caractère sérieux.
DTA_2104048_20230504
Le CHRU soutient que la question posée par Mme E ne présente pas de caractère sérieux.
DTA_2104266_20230504
Le CHRU soutient que la question posée par Mme B ne présente pas de caractère sérieux.
1ère Chambre
DTA_2003211_20251230
30 décembre 2025
Un rapport présenté la même année au conseil départemental d’hygiène souligne par ailleurs le caractère historique de la pollution des sols.
3ème Chambre
DTA_2105166_20230301
1 mars 2023
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M. D G et à la rectrice de l'académie de Lille.
6ème Chambre
DTA_2203141_20240617
17 juin 2024
Dès lors que le présent jugement rejette les conclusions à fin d'annulation présentées par M.
DTA_2003793_20230516
16 mai 2023
Les conclusions à fin d'injonction qu'il présente en ce sens doivent donc être rejetés. 46.Il résulte de ce qui précède que M.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2407469_20250411
11 avril 2025
Par suite, son intervention, régulièrement présentée, est recevable et doit être admise. Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 3.
DTA_2101565_20230718
18 juillet 2023
, " Plus le sédiment est noir jusqu'à atteindre la couleur noir fumée moins la biodiversité est présente ".
1ère chambre
DTA_2101566_20230720
20 juillet 2023
de la notification du présent jugement. 27.
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2600461_20260430
30 avril 2026
Il a par ailleurs, eu égard à son objet social et statutaire, intérêt à ce qu’il soit fait droit aux conclusions de la requête.
6ème chambre
DTA_2600095_20260401
1 avril 2026
liste présentée par la même organisation syndicale que celle de ce titulaire.
Page 18 sur 18
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.