concernant notamment la création d'un espace vert et de loisir d'intérêt régional d'au moins cinq hectares en berges de Seine, l'autorité préfectorale contestant à ce titre le classement d'un dépôt pétrolier

. / Sauf cas de péril imminent, la suspension intervient après que l'exploitant a été mis à même de présenter ses observations.

B a dépensé la somme de 2 119,45 euros pour l'achat d'un fauteuil roulant, les sommes de 139,98 euros et de 164,72 euros pour l'entretien de ce fauteuil, la somme de 495 euros pour l'achat d'un pédalier-entraîneur

de la comparaison de chiffres, permet de constater les faiblesses saillantes et l'insuffisance d'aboutissement de l'offre du requérant ; en effet, aucun engagement ferme sur les subventions n'aurait permis

à la demande de prolongation du permis, de même que le rachat de ses parts par la société Gas2grid limited.

Le 21 avril 2016, une prise de greffe aux dépens de la crête iliaque postérieure homolatérale ainsi qu'une greffe inter tibio-péronière par voie antéro-latérale ont été réalisées.

{"Le tribunal a rejet\u00e9 la requ\u00eate et confirm\u00e9 la l\u00e9galit\u00e9 de l'arr\u00eat\u00e9 de suspension du permis de conduire.

de construire méconnaît les dispositions de l'article L. 121-40 du code de l'urbanisme ; - le permis de construire méconnaît les dispositions de l'article L. 121-42 du code de l'urbanisme ; - le permis

Un électromyogramme du 8 juillet 2019 a montré une atteinte sensitive modérée probablement séquellaire des nerfs sural et péroniers droits.

sphinctériens urinaires et anorectaux, des douleurs pelviennes, l’anesthésie en selle et l’anesthésie de la région périnéale, y compris des organes génitaux, ainsi que par un déficit moteur au niveau des péroniers

PC 34 129 23 M0018, identique au permis de construire PC 34 129 24 M0010.

Le 24 décembre 2012, la réalisation d’un scanner a permis de constater une très importante rupture de la barrière hémato-encéphalique.