CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 115 résultats pour « Pierre Castera »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107226_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107227_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107228_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107230_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107232_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107244_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107440_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107442_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107445_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107446_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107448_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107450_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107451_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107156_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107158_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107163_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107165_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2107166_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2501119_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Par un mémoire en défense et des pièces complémentaires, enregistrées les 2 et 6 mai 2025, l'association foncière pastorale de Mont, représentée par Me Larrouy-Castera, conclut au rejet de la requête et

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2324923_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Page 19 sur 56

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Radiations

CASTERAN, Théo, Pierre

SIREN 851222513Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

05/05/2022

Voir →

Créations

CASTERAS, Hervé, Joseph, Pierre

SIREN 437945959Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/04/2022

Voir →

Créations

MAISON CASTERA, CASTERA, Frédéric, Jacques, Pierre, Claude

SIREN 535262224GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

02/06/2021

Voir →

Créations

CASTERAN, Théo, Pierre

SIREN 851222513GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

02/07/2019

Voir →

Créations

CASTERA, Christian, Pierre, Marcel

SIREN 319825915GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

04/05/2017

Voir →