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31 résultats pour « Auboubert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2108765_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Trottier, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Audoubert, substituant Me Laillet, de la Selarl Carlini et associés représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500649_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

Guiserix a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Audubert, pour le requérant ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502255_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Guiserix a lu son rapport, et entendu : - les observations de Me Audubert, substituant Me Khiter, pour le requérant, et celles de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204394_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, les conclusions de Mme Baizet, rapporteure publique, et les observations de Me Vitali pour les requérantes et de Me Audoubert

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303391_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - les observations de Me Nouis pour les requérants présents et de Me Audoubert

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2005383_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Audoubert pour

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2101377_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

E... et celles de Me Audoubert pour l’AP-HM. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401637_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

- et les observations de Me Gombert de la SELARL Breu-Aubrun-Gombert pour les consorts F et de Me Audoubert de la SELARL Carlini et Associés pour le CHIAP et Relyens Mutual Insurance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2600427_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Guiserix a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Audubert, se substituant à Me Lahana, pour le requérant, en présence de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2311289_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - les observations de Me Garcia, pour les requérants et de Me Audoubert

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302784_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

l'audience publique : - le rapport de Mme Claire Diwo, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure public, - les observations de Me Cielle-Raphanel pour Mme A et celles de Me Audoubert

Source officielle

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