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23 résultats pour « Céline ARNOUD »

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TA

8ème Chambre

DTA_2401081_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Arnaud Boriès, rapporteur public, - les observations de Me Vrioni, représentant l'association Préservons Saint Prix, - les observations de Me Gentilhomme, représentant la commune de Saint-Prix,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203271_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Arnaud – BA » - SIRET 489 836 619 (0044) justifient de mouvements de dépenses et de recettes liés à une activité d’élevage de chevaux.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2402764_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Foulon, rapporteure, - les conclusions de Mme Estelle Portès, rapporteure publique, - les observations de Me Antoniolli

Source officielle

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