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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
64b0e84cc42a2105dbc59d48
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Mai 1955 à [Localité 3] ([Localité 3]) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Céline
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960bc82cdc6046d47b90677
8 janvier 2026
8 janvier 2026
cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Céline
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110100
26 février 2025
26 février 2025
[W] [D], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Eric Arnaud-Oonincx, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, venant aux droits de la société Eric Arnaud-Oonincx, société civile professionnelle
Source officiellecomm
6137210bcd580146773f0899
10 mai 1989
10 mai 1989
(Bouches-du-Rhône), 2°/ La société anonyme BANQUE ARNAUD GAIDAN ET COMPAGNIE, dont le siège social est ..., 3°/ La société anonyme BANQUE NATIONALE DE PARIS, dont le siège social est ... (9e),
Source officiellecomm
6137210acd580146773f079c
10 mai 1989
10 mai 1989
Monsieur Alain X..., demeurant "Mas de quarante sold" à Aigues-Mortes (Gard), 4°/ Monsieur Michel X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°/ La société anonyme BANQUE ARNAUD
Source officielleService des référés
670578041296b51ba2b271f5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
PARIS ■ N° RG 24/55556 N° Portalis 352J-W-B7I-C5FBC N° : 2 Assignation du : 02 août 2024 [1] [1] 1 copie exécutoire délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 octobre 2024 par Céline
Source officielleService des référés
6705780d1296b51ba2b2735d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
VAMC [Adresse 2] [Localité 5] non représentées DÉBATS A l’audience du 02 octobre 2024, tenue publiquement, présidée par Céline MECHIN, Vice-Président, assistée de Arnaud FUZAT, Greffier, Nous,
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e39d
29 juin 2011
29 juin 2011
No 10/ 05194 AFFAIRE : Marie-Céline X...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bcc8067ba2782d387ed
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Arnaud X... et Mme Céline Y... épouse X... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-N...THURET-ALPINI-BUCCERZ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91427
10 avril 2014
10 avril 2014
et Monsieur Arnaud A... demeurant...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2503697_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance des sociétés Bouygues Télécom et Cellnex France Infrastructure.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03164
13 décembre 2017
13 décembre 2017
D... et Céline E... ainsi que des experts Arnaud F... et Christian G... ; qu'il s'ensuit que la procédure suivie devant la cour d'assises des mineurs statuant en appel est entachée de nullité" ; Sur le
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504208_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Article 2 : La société Bouygues Télécom et la société Cellnex France Infrastructures verseront à la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban la somme globale de 1 500 euros sur le fondement de l'article L
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007645362
16 mai 1973
16 mai 1973
ANDRE EST EMPLOYE DE FACON PUREMENT OCCASIONNELLE PAR LA COMMUNE DE CELLIERS POUR LAQUELLE IL N'EXECUTE QUE DE PETITS TRAVAUX REMUNERES A LA TACHE ; QU'EN REVANCHE, LE SIEUR ARNAUD A...
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d9c5c432ce7d11a6fd03
29 janvier 2024
29 janvier 2024
par Maître Suzy BLANCHEMANCHE de l’AARPI HENRIQUET ASSOCIES - #D0867 représentée par Maître Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO - #D1922 représentée par Maître Emmanuel ARNAUD
Source officielle2ème chambre section C
6785fdace1c1941b1ee98127
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Localité 1], décision attaquée en date du 09 Avril 2024, enregistrée sous le n° 24/00053 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Mme [H] [I] Représentant : Me Elodie ARNAUD
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301250_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert, au contradictoire de Valence Romans Habitat, et de son assureur Areas dommages, de la société Arnaud
Source officiellecomm
61372218cd580146773fa30a
17 mai 1994
17 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Céline, société anonyme, dont le siège
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
6a1f2abacdc6046d47de2ab7
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 1] [Localité 1] MINUTE N°2026/ 347 AFFAIRE : N° RG 26/00165 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E37OU Copie à : - Me Arnaud DUBOIS - Le : JUGEMENT
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
6a1f2abccdc6046d47de2afe
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 1] [Localité 1] MINUTE N°2026/ 348 AFFAIRE : N° RG 26/00166 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E37OW Copie à : - Me Arnaud DUBOIS -Madame [T] [
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