Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301716_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
chiroptérologique sur l’utilisation des biotopes forestiers menée le 28 juin 2018, onze espèces de chiroptère en activité de chasse dont plusieurs sont forestières et utilisent les anciennes loges de pics et les écorces
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103359_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
aménagements extérieurs de la ferme Barbantxu en ce qu'elles concerne l'achat de graines et de plans de légumes potagers, de plantes à fleurs d'extérieur, d'arbustes d'extérieur, de désherbant, de paillis d'écorce
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2306160_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
hiérarchie ou exagérés ; -le tableau que présente l'université de jeunes violents, menaçants, tambourinant et insultant le personnel n'est établi par aucune pièce ; -si l'image de l'université est écornée
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2103609_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Dans la zone 4, au droit de l'entrée de l'escalier, une superficie de 12 m² de dallage calcaire est très fortement détériorée et présente des écaillures, plusieurs dalles écornées et des défauts de planimétrie
Source officiellePage 2 sur 2