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25 résultats pour « Fancellu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_1903162_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

que le relève le service, aucun élément de nature juridique ou commerciale n'a pu être fourni pour confirmer que la société Idakou aurait effectivement participé aux appels d'offre ou aux projets " Facel

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100891_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

visant à dissimuler son défaut de diligences, à savoir en s'appropriant les codes de son espace personnel en ligne, ce qui ne lui a pas permis de se douter de la situation ", cette argumentation, farfelue

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103154_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

coefficients de surface agricole utile pondérée par unité de travail actif ; - la franchise de 27 hectares pour les plantes aromatiques, médicinales et complémentaires est disproportionnée et farfelue

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006746_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

uniquement à présenter le contexte climatique de la zone d'implantation du projet, et, au sein de l'évaluation des risques sanitaires, une modélisation aérodispersive effectuée à partir des stations de Faycelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2208226_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Il fait valoir que la critique de " chantier aveugle " est farfelue, cinq offres ayant été formulées au total, la SAS Fauché Energies ayant, après l'offre initiale, posé des questions sur ce point et renseigné

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL FANCELLU NETTOIE 2000

SIREN 434691309Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

22/07/2026

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Créations

JURIC, Maryse, FANCELLU

SIREN 441623113Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

18/06/2026

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Créations

Fancellu, Dominique

SIREN 104276779Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

11/05/2026

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Modifications diverses

SCI FANCELLU

SIREN 448375634Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

27/03/2026

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Radiations

FANCELLU, Alma, Gavina, HORLAVILLE

SIREN 805238516Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

31/10/2025

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