Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2204582_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Par des mémoires, enregistrés le 21 juillet 2022 et le 14 octobre 2022, la SARL O Cercle, représentée par Me Lestournelle, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2413262_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
il n’est pas contesté, que le piézomètre Pz3 a été comblé dans les règles de l’art et qu’il en a été justifié, et que s’agissant du piézomètre Pz2, il résulte notamment des rapports de la société Letourneur
Source officielle10ème chambre
DTA_2213753_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
: / (…) / 2° Pour les établissements relevant du ministère de l'éducation nationale : / (…) / g) Lycée d'Etat Jean Zay internat d'excellence ; / (…) / j) Lycée-collège et lycée professionnel Emile Letournel
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905346_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2019, la société Fourmy Ravalement, représentée par Me Letourneux, conclut : 1°) à la limitation de la reprise des désordres relatifs à l'enduit extérieur
Source officiellePage 2 sur 2
SCI LETOURNEL Société en liquidation
07/05/2026
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LETOURNEL, Maël, Bernard, Jason
15/04/2026
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SCI LETOURNEL
02/04/2026
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LETOURNEL, Ludivine
20/01/2026
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Letournel Invest
18/12/2025
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