CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

542 résultats pour « Olaf »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100268_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

d'annuler l'arrêté n° 2021-239/PN du président de l'assemblée de la province Nord du 4 juin 2021 portant délimitation du rivage et de la zone des pas géométriques au droit du lot n° 1 de la section Olane

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401542_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

D’OLIF La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2403444_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme D’Olif, greffière d’audience : - le rapport de Mme F... ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2315700_20230825

Administratif

25 août 2023

25 août 2023

Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de l'arrêté attaqué, Mme B résidait au sein de la SPADA située 11, rue Olof Palme à Créteil, dans le département du Val-de-Marne.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2317359_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La Ville de Paris fait valoir que, pour constater la structuration du marché, l'OLAP s'est fondé sur plusieurs documents, non versés à la cause, mais dont elle reproduit un lien d'accès internet.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2303128_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400490_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

RENAULT La greffière, Signé D’OLIF La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2403341_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme D’Olif, greffière d’audience : - le rapport de Mme D... ; - et les conclusions de M. Martinez, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101795_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet de l'Orne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503336_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

D’OLIF La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400202_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

RENAULT La greffière, Signé D’OLIF La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2402224_20240904

Administratif

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Rivière, magistrat désigné, a présenté son rapport au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme d'Olif, greffière d'audience, en l'absence des parties.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-3

DTA_2201410_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet de l'Orne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302732_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

D'OLIF La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2217087_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Olfa B, représentée par Me Traore demande au tribunal d'annuler la décision en date du 15 décembre 2022 par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine, l'a obligé à quitter le territoire français sans délai

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503412_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

D’OLIF La République mande et ordonne au préfet de l’Orne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401168_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

D’OLIF La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301829_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202424_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202672_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

Page 2 sur 28

← PrécédentSuivant →