Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101499_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Les teintes blanches, trop claires, les ocres jaunes sont à exclure. 12.
Source officielleJuge unique 4ème chambre
DTA_2401539_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
cellule disciplinaire par décision du même jour suite à la découverte dans sa cellule de deux téléphones avec chargeurs et cartes SIM, d'une cigarette électronique et d'un sachet contenant des gélules blanches
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501718_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
insuffisant pour porter une atteinte caractérisée aux espèces et la décision de dispense environnementale qualifiant du reste les enjeux de modérés pour le Milan noir, la Pie-grièche écorcheur, l'Elanion blanc
Source officielle3ème chambre
DTA_2105971_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 juillet 2021 et 3 février 2022, M. et Mme C, représentés par Me Pauline Delannoy demandent au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielle2ème chambre
DTA_2402042_20250826
26 août 2025
26 août 2025
s'arrêter, de vol dans un local d'habitation ou lieu d'entrepôt en récidive, d'usage illicite de stupéfiants, de recel de bien provenant d'un vol en récidive et de transport sans motif légitime d'arme blanche
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201853_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
C..., et les observations de Me Blanco, représentant la commune de Wervicq-Sud. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2309008_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
La zone 2AU, matérialisée sur le plan de zonage par une légende hachurée blanche et verte, recouvre à la fois les secteurs du « Devant des Portes » et du « Four à Chaux ».
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2208861_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Blanc, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2502610_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Pauline Hascoët, première conseillère, en application de l’article R. 222-17 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500201_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Pauline Hascoët, première conseillère, en application de l’article R. 221-17 du code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305090_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
2018 à trois ans d'emprisonnement avec sursis pour rébellion et outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique puis le 13 juin 2019 à deux mois d'emprisonnement avec sursis pour port d'arme blanche
Source officielle4ème chambre
DTA_2204520_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Elle a été prise en charge successivement au centre hospitalier de Bourges, au centre hospitalier de la Tour blanche à Issoudun et au centre hospitalier universitaire de Tours.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205613_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
rapport de Mme Féménia ; - les conclusions de Mme Bonhomme, rapporteure publique ; - les observations de Me Guilbeau, substituant Me Bodart, représentant la SCI Juleo ; - et les observations de Me Blanco
Source officielle4ème chambre
DTA_2203228_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il ajoute qu'il a été victime en 2020 d'une agression par arme blanche à l'origine d'un syndrome douloureux du membre supérieur gauche, associé à des réveils nocturnes et une paresthésie en lien avec la
Source officielle2ème chambre
DTA_2302246_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - les conclusions de M. Thierry Bataillard, rapporteur public. - et les observations de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2408704_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
rapporteure publique ; - les observations de Me Diversay, avocat des requérants ; - les observations de Me Rouxel, substituant Me Lapprand, avocat de la commune de Pornic ; -et les observations de Me Paulic
Source officiellePage 2 sur 2