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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2304982_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
le conseil municipal de la commune de Jaunac (Ardèche) a validé le plan de bornage résultant de la délimitation à l'amiable du chemin rural de l'Eglise au droit de la propriété riveraine de M. et Mme Vanel
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602432_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
des étrangers et du droit d'asile relatif à la carte de séjour temporaire « recherche emploi – création d’entreprise » et elle est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation dès lors que l’école Vatel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2010021_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
déflecteur, du mécanisme de recirculation des fumées bien que ce projet ait dû être abandonné pour des raisons techniques, d'un nouveau mode de chargement du refroidisseur, ou encore la régulation des vantelles
Source officielle6ème chambre
DTA_2007477_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Gibelin, rapporteur, - les conclusions de Mme Ghiandoni, rapporteure publique, - les observations de Me Vatel, représentant les sociétés Transdev et AIG Europe SA, - et les observations de Me Laseraz
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402287_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Enfin, s'il démontre avoir réalisé plusieurs stages en France et s'il est titulaire d'un diplôme de directeur d'hôtellerie internationale délivré par l'école Vatel, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2404274_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Cette opération est divisée en trois lots correspondant, en ce qui concerne le lot n° 2 en litige, aux prestations de vantellerie.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202393_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
l'hypothèse d'implantation " joint à la demande de permis d'aménager, qui correspond au plan d'ensemble du projet que des accès au lot 1 - partie B sont respectivement prévus depuis la rue Guilloteaux Vatel
Source officielle3ème chambre
DTA_2202433_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
l'hypothèse d'implantation " joint à la demande de permis d'aménager, qui correspond au plan d'ensemble du projet que des accès au lot 1 - partie B sont respectivement prévus depuis la rue Guilloteaux Vatel
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500865_20250828
28 août 2025
28 août 2025
pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l'usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud ainsi que d'un défaut d'entretien ; - le cubage d'air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401743_20250211
11 février 2025
11 février 2025
pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l'usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud ainsi que d'un défaut d'entretien ; - le cubage d'air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500214_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l'usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud ainsi que d'un défaut d'entretien ; - le cubage d'air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501656_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - les cours de promenade sont dépourvues d’urinoirs ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501660_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501662_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401782_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
par le climat humide et chaud ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; les sanitaires sont mal agencés ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501102_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
ainsi que d'un défaut d'entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d'air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501162_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501401_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est source de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500101_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l'usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud ainsi que d'un défaut d'entretien ; - le cubage d'air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielle2ème chambre
DTA_2300709_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la reprise des données Aux termes de l’article 5.3. du cahier des clauses techniques particulières : « Reprise de l’existant – Cette étape consiste à reprendre certaines données de la solution VATEL
Source officiellePage 2 sur 3