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1 471 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2300063_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Si la commune de Moorea-Maiao se prévaut de la rareté de l'eau et de la fragilité de cette ressource, il n'en demeure pas moins que l'opération contestée se situe en zone UC du PGA de Moorea qui, comme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500497_20251011

Administratif

11 octobre 2025

11 octobre 2025

la signature du marché de prestation intellectuelle pour la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage du PGA de Moorea-Maiao ; -d'enjoindre à la commune de Moorea-Maiao de reprendre la procédure au

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100534_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

de Moorea-Maiao).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100538_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

de Moorea-Maiao).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100539_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

de Moorea-Maiao).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100540_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

de Moorea-Maiao).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100545_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

de Moorea-Maiao).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2523270_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

2025 par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de lui accorder le délai de départ volontaire, dès lors qu’elles sont dirigées contre une décision inexistante ; - les observations de Me Alvarez

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2304131_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme D A qui occupe sans droit ni titre un logement au foyer HUDA, 8 rue du général Moreigne

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300158_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Article 2 : Il est enjoint au maire de la commune de Moorea-Maiao de réexaminer la situation de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501607_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Alvarez ; - les observations de Me Hami-Znati, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501982_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502285_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Alvarez, conseiller, a été entendu lors de l’audience publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301300_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de M. Vincent Torrente, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301778_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Devarenne Odaert, représentant l’association communale de chasse Saint-Hubert.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501423_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Di Fatta, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100598_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 15 mars 2022, la commune de Moorea-Maiao conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2518241_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2025, Mme A B, représentée par Me Lenouvel Alvarez, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice

Source officielle
TA

Etrangers - Eloignement

DTA_2401162_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Alvarez, conseiller, M. Rifflard, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025. L'assesseur le plus ancien, Signé O.

Source officielle
TA

Etrangers - Eloignement

DTA_2401463_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Oscar Alvarez conseiller, M. Romain Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025. La présidente-rapporteure, Signé S.

Source officielle

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